Non, il n'est pas possible de combiner les dispositifs du plan de prévention et de la coordination SPS sur une même opération.
En effet, l'article R4511-3 du Code du travail dispose que les champs d'application des deux dispositifs sont distincts et ne peuvent pas se cumuler sur une même opération. Ceci avait par ailleurs été précisé dans la circulaire DRT n° 96-5 du 10 avril 1996 concernant la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil ; il y était clairement précisé que l’application combinée des deux régimes de coordination n’est pas possible, tant pour des motifs d’ordre juridique que pratique. Cette circulaire est à ce jour réputée abrogée. Elle n'est pas opposable, ce qui signifie qu'il n'est plus possible de se prévaloir du contenu de cette circulaire dans un litige.
Lorsque l'opération est soumise à coordination SPS, alors le PGCSPS doit prendre en compte les risques propres au site à l'intérieur duquel elle se déroule le chantier et pouvant générer des risques pour le personnel intervenant sur l'opération (article R4532-44 4° du Code du travail).
Le coordonnateur SPS tient compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site à l'intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et à cet effet, notamment, il 'Procède avec le chef de l'établissement en activité, préalablement au commencement des travaux, à une inspection commune' visant notamment à délimiter le chantier, matérialiser les zones dangereuses pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir et préciser les voies de circulation autorisées ou interdites.
Les mesures de prévention issues de l'analyse des risques établie lors de l'inspection commune avec le chef d'établissement seront intégrées au PGCSPS par le coordonnateur SPS.
En revanche, dans le cas de plusieurs opérations distinctes (concourant à des objectifs différents) se déroulant simultanément sur un même site, chaque opération peut dépendre d'un dispositif différent.
Dernière mise à jour le : 05/11/2026