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Peut-on faire réaliser des travaux liés à l’amiante par une personne titulaire d’un contrat de chantier ?

Peut-on faire réaliser des travaux liés à l’amiante par une personne titulaire d’un contrat de chantier ?
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Question-Réponse
9 octobre 2024Un travailleur indépendant qui souhaite recourir à des travailleurs intérimaires a-t-il l’obligation de rédiger un document unique ?

Un travailleur indépendant qui souhaite recourir à des travailleurs intérimaires a-t-il l’obligation de rédiger un document unique ?
De la même façon, sur un chantier en co-activité, si le travailleur indépendant intervient en tant qu’entreprise extérieure au sein d’une entreprise utilisatrice, il devra participer à l’élaboration du plan de prévention et donc à l’identification des risques engendrés par les opérations à réaliser.
Question-Réponse
9 octobre 2024Les CACES® sont-ils obligatoires pour conduire des engins ?

Comment justifier de la non-présence de plomb dans une usine auprès de l’inspection du travail et du coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) ?

Comment justifier de la non-présence de plomb dans une usine auprès de l’inspection du travail et du coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) ?
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Question-Réponse
9 octobre 2024Une entreprise travaillant en horaires décalés pendant la canicule est-elle soumise à des restrictions en matière de bruit ?

Une entreprise travaillant en horaires décalés pendant la canicule est-elle soumise à des restrictions en matière de bruit ?
Les travaux de nuit sont en principe interdits, sauf dérogation délivrée par l’autorité compétente. Dans le cas particulier d’une canicule par exemple, le préfet peut accorder une dérogation à certaines entreprises pour qu’elles puissent réaliser des travaux à des horaires, en principe, interdits.
Question-Réponse
9 octobre 2024