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Registres
10 janvier 2025Registre de consignation des alertes en matière de santé publique et d'environnement
Ce registre sert à faciliter l'enregistrement des alertes liées à la santé publique et à l'environnement en entreprise.
Registres
22 juin 2023Formaliser les contrôles et vérifications : registre de sécurité - 4 pages
Le registre de sécurité est un document dans lequel l'employeur ou son représentant consigne les résultats ou les rapports relatifs aux vérifications réglementaires sur les équipements de travail ou les équipements de protection individuelle.
Registres
20 juin 2023Registre de sécurité à télécharger : pour formaliser les contrôles et vérifications (16 pages)
Le registre de sécurité est un document dans lequel l'employeur ou son représentant consigne les résultats ou les rapports relatifs aux vérifications réglementaires sur les équipements de travail ou les équipements de protection individuelle.
Registres
7 juillet 2022Registre des avis de danger grave et imminent - 16 pages
Le représentant du personnel au comité social et économique, qui constate qu'il existe une cause de danger grave et imminent, notamment par l'intermédiaire d'un travailleur, en alerte immédiatement l'employeur. Il consigne également son avis par écrit sur ce registre spécial.
Registres
20 mai 2022Registre des avis de danger grave et imminent - 4 pages
Le registre des avis de danger grave et imminent est un document dans lequel le représentant du personnel au comité social et économique, qui constate l'existence d'une cause de danger grave et imminent, notamment par l'intermédiaire d'un travailleur, consigne son avis par écrit après avoir alerté immédiatement l'employeur.
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