Le travail de nuit

Travail de nuit

Le code du travail établit que tout travail ayant lieu entre 21h et 6h est considéré comme travail de nuit. Un salarié est travailleur de nuit dès lors qu’il a réalisé au moins trois heures de son activité dans cette tranche et ce, au moins deux fois par semaine. Ces définitions pouvant faire l’objet d’un caractérisation par une convention ou un accord collectif de travail étendu. Le travail de nuit est défini par la loi comme facteur de pénibilité. Il n’est pas, pour le BTP, la majorité des postes occupés mais cela ne veut pas dire qu’il est totalement absent.
Dossier en cours de mise à jour

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Des actions pour prévenir

Aménager les postes de travail afin de réduire la fatigue

Installer des locaux pour prendre des repas chauds ou boissons

Attacher une attention particulière aux actions de prévention à faire porter, sur :

  • la prise en compte de la co activité, le cas échant :
    • adopter les mesures imposées par la situations rencontrée en lien avec les autres entreprises, le  coordonnateur SPS, l’exploitant, l’industriel …
    • les faire figurer dans le PPSPS, le plan de prévention ;
    • informer l’encadrement et les équipes concernées.
  • l'organisation du travail qui doit :
    • permettre une passation des consignes   entre les équipes qui se succèdent ;

    L’ensemble des situations possibles est top vaste pour les préciser dans le détail.
    Cependant la situation à considérer est celle d’une équipe qui quitte une situation de travail, un engin, …  et qui la retrouve 8 ou 16h plus tard dans une configuration différente (l’ouvrage en construction et l’agencement des zones et postes de travail ayant évolués).
    Il convient de mettre en place une transmission de consignes. Elle doit permettre a minima de :
    - transmettre de connaissances sur l’état des lieux ;
    - donner des les informations nécessaires sur les évènements importants qui sont survenus ;
    - échanger sur ces différents points.
    Organiser le passage d’informations entre :
    - les équipes qui succèdent ;
    - les conducteurs amenés à utiliser successivement la même machine ou le même engin.
    Définir et mettre en place la traçabilité des passations de consignes (registres, fiches, etc…).
    Sans être exhaustif, l’organisation (y compris pour les horaires) doit permettre l’échange d’informations sur :
    - l’état d’avancement de l’ouvrage et des livraisons prévues ;
    - des précisions utiles sur les aléas qui ont pu se produire (conséquences des aléas sur la situation que l’équipe arrivante va trouver, en quoi est-elle différente de celle qu’elle s’attend à trouver ?) ;
    - les pannes ou incidents qui ont pu se produire sur le matériel, les livraisons, etc ..
    - les solutions qui ont pu être apportées ou pas ;
    - la situation des équipements du poste de travail (éclairage, état des machines, des équipements de travail eux-mêmes, …).
    Intégrer dans l’organisation  :
    - les aménagements spécifiques à mettre en œuvre sur les zones de travail (pise en compte du passage jour/nuit par exemple et pour tenir compte de l’évolution du travail) ;
    - définir l’équipe chargée de ces opérations (équipe montante ou descendante ?) ;
    - le temps nécessaire pour réaliser ces tâches ;
    - ….
    Il en est de même en ce qui concerne les machines ou engins (entretien quotidien, niveaux, …).

    • privilégier une rotation « naturelle » des horaires (matin, après midi, soir) ;
    • organiser le mise en place des dispositifs particuliers aux travaux de nuit sur les postes ((par exemple éclairage) ;
    • la qualité et le dimensionnement des installations d’accueil :
      • le dimensionnement de celles-ci (selon l’organisation du travail prendre en compte les heures de départ et d’arrivée, l’entretien des locaux d’hygiène et des toilettes, des réfectoires et vestiaires, …)
      • leur équipement (par ex. climatisation pour les activités diurnes et chauffage pour les activités nocturnes)
      • les possibilités de prendre des repas et de boissons adaptées à la période de travail,
      • les prise en compte des situations de dégradation climatique ponctuelles ...
  • la mise à disposition d’équipements de protection individuels adaptés aux conditions de travail de nuit ;
  • la permanence du fonctionnement des installations techniques du chantier : par exemple  intervention rapide en cas de panne ou d’incident sur les équipements de travail ou les installations (électricité, équipements de travail …).

Mettre en place un éclairage général

Un bon éclairage des chantiers permet d’assurer des conditions de travail correctes de tous les postes de travail, sans fatigue visuelle des travailleurs génératrice de risques d'erreurs, de fausses manœuvres, de défectuosité dans le travail, de non perception d’un risque,  …
La qualité de cet éclairage doit permettre :

  • le déplacement du personnel et des charges sans risque de chute de plain-pied et de hauteur ;
  • d’éviter les heurts des travailleurs avec des obstacles fixes ou mobiles ;
  • l'évolution des véhicules et engins sans risque de collision ;
  • la surveillance du chantier dans son ensemble et dans les détails.

Définir les zones à éclairer

  • Les installations varient suivant les zones à éclairer qui sont :
  • les zones de circulation extérieures ;
  • les zones de circulation intérieures ;
  • les postes de travail (position, hauteur, effet d’ombre du à la configuration des lieux, précision de la tâche à effectuer, nécessité de discriminer les couleurs, …)
  • les locaux annexes ;
  • les zones d'évacuation du personnel (éclairage de sécurité).

Dans tous les cas, l'éclairage des zones de circulation sera mis en place de l'entrée du chantier à la zone de cantonnement, et de la zone de cantonnement jusqu'à l'accès aux postes de travail.

D’une manière générale :

  • la conception de l’installation et les éléments qui la composent doivent permettre un entretien facile ;
  • éviter l’éblouissement par une bonne disposition des appareils d’éclairage ;
  • veiller aux transitions entre les zones éclairées et non éclairées (conseil : rester dans un rapport de 1 à 5 maximum en matière de niveau d’éclairement) ;
  • les niveaux d’éclairements fixés réglementairement sont une base et l’expérience montre que sur certains chantiers les valeurs peuvent nécessaires peuvent aller jusqu’à 400lux ;
  • mettre en place une organisation pour assurer la maintenance en cas de panne ou d’intervention.

Mettre en place un éclairage extérieur

Conseils et exemples :
Utiliser un matériel disposé sur poteaux ou bien par " ballons éclairants " en début d'installation de chantier.
Pour obtenir une uniformité suffisante, limiter leur entraxe à 3 fois la hauteur des foyers lumineux.
Fixer les luminaires sur des poteaux d'une hauteur minimale de 6 m pour les surfaces importantes.
Pour l'éclairage des postes de travail lors des travaux de nuit, les dispositifs suivants peuvent être utilisés selon la configuration, seuls ou associés.

img1_éclairage_réference

Mettre en place un éclairage intérieur

Conseils et exemples :
Les règles d’éclairement des enceintes intérieures ne diffèrent pas de celles appliquées de jour :

  • Installer un éclairage des zones de travail, de stockage et de circulations.
  • Mettre en place des points d'éclairement fixes (sur zones de circulation, sur poste de travail, sur poste de contrôle, sur cabine de commande, etc.) qui peuvent être complétés localement par des projecteurs sur pied, des baladeuses ou des tubes fluorescents protégés (classe II et IP5).

Dans la mesure du possible, installer les appareils d'éclairage à une hauteur minimum de 2,30 m afin d'éviter le risque de contact avec une personne.

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L'installation d'éclairage provisoire doit être réalisée :

  • soit en très basse tension de sécurité (TBTS), limitée à 25 volts en cas d'utilisation de guirlandes lumineuses ou dans les emplacements inondables ;
  • soit en basse tension (250 volts), protégée notamment par un ou plusieurs disjoncteur différentiel à haute sensibilité, à condition que les sources lumineuses soient protégées mécaniquement contre les chocs et que les masses éventuelles des appareils métalliques aient été interconnectées et mises à la terre.

Mettre en place un éclairage de sécurité

Nuit

Dans les parkings, les escaliers, les zones borgnes et dans toutes les zones de circulation, une installation d'éclairage de secours permettant l'évacuation sûre du personnel, en cas de défaillance de l'éclairage normal, doit être mise en place.

Lorsque la configuration l'exige, un balisage doit être installé de façon à assurer la reconnaissance des obstacles, les changements de direction, et permettre de s'orienter vers les sorties.

Avertissement
Concevoir les installations pour pouvoir les adapter à l'évolution des travaux (démarrage, exploitation, fin).
L'installation sera vérifiée au même titre que l'installation électrique provisoire du chantier.
Les matériels et l'ensemble de l'installation auront un indice de protection en rapport avec l'environnement (notamment tenir compte des intempéries et conditions climatiques).

  • Les normes :
    • Norme NF C 15-100 "Installations électriques à basse tension"
    • Norme NF X 35-103 : "Principes d'ergonomie visuelle applicables à l'éclairage des lieux de travail"
  • Classe des matériels électriques  
  • Réglementation :

R4223-1 à  5, R4223-7 et 8 (sauf premier alinéa), R4233-9, R4223-11

Fournir des EPI adaptés

Le dernier rampant du personnel à pied est assuré par une protection individuelle réalisée au moyen d'un vêtement à haute visibilité.

Connaître les caractéristiques des vêtements

Un vêtement de haute visibilité comprend :

  • un support fluorescent de couleur jaune, rouge ou orange, pour assurer la visibilité et le contraste de jour ;
  • des éléments rétro-réfléchissants de couleur assurant la visibilité et le contraste de nuit.

Ces EPI doivent être conformes à la norme NF EN 471 qui définit les caractéristiques et les performances des vêtements à usage professionnel; pour le personnel à pied, les équipements doivent être de classe  :
- 2 : bon niveau de visibilité (ex : gilet sans manche),
- 3 : niveau de visibilité maximum (ex : vestes longues, parkas, combinaison, gilet + pantalon).

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Pour les travaux de nuit, mettre systématiquement  à disposition des vêtements de classe 3 pour l’ensemble des personnes exposées : signaleur, homme trafic, personnel travaillant sur chantier routier,)

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La protection repose uniquement sur l’aspect visuel de l’équipement et son état de propreté. Les lavages et entretiens réguliers restent donc primordiaux. Respecter les entretiens suivant notice.
Choisir des équipements de qualité dont les qualités réfléchissantes se dégradent le moins possible dans le temps.

Signalisation temporaire - Livre I - 8ème partie -  article R 134 : "Toute personne intervenant à pied sur le domaine routier à l'occasion d'un chantier ou d'un danger temporaire doit revêtir un vêtement de signalisation à haute visibilité de classe 2 ou de classe 3".

Organiser les premiers secours

S’assurer que le dispositif prenne en compte les risques et les conditions de réalisation du travail de nuit (par ex. prise de contact avant début des travaux).

Mettre en place une protection lourde des zones de travail

La mise en place d'un balisage lourd permet d'éviter les accidents avec les usagers. C’est, généralement, considéré comme un dispositif « rassurant ».
Un balisage lourd présente les avantages de :

  • Séparer le chantier du domaine public en service ;
  • Empêcher un véhicule quittant sa voie de pénétrer dans le chantier ;
  • Absorber les chocs liés à la circulation des usagers avec l'environnement du chantier ;
  • Interdire l'accès à toute personne étrangère au chantier ;
  • Permettre de clôturer le chantier et de définir un accès délimité et réglementé.
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Le type de balisage lourd à mettre en œuvre dépend essentiellement la nature des véhicules, de la fréquence du trafic et de la configuration des voies ou des zones à séparer :

  • En métal (glissières métalliques) : réservées à une installation définitive ou provisoire de longue durée.
  • En béton armé (GBA) : résistant à des vitesses élevées et des chocs importants mais contraignants à mettre en place avec le poids des éléments.
  • En séparateur plastique à remplir d'eau ou de sable, manuportables mais d'une efficacité limitée : plutôt réservée pour des emplacements à vitesse limitée (milieu urbain, giratoire).

Quelques conseils :

  • Privilégier les automates
  • Assurer la mise en place et la maintenance de la signalisation temporaire
    • Prendre les mesures en amont du début des travaux avec les autorités compétentes selon la catégorie de voie concernée (autoroute, nationale, départementale, communale) en les adaptant (type de panneaux, dispositifs de signalisation et implantation) aux travaux de nuit
    • Valider les mesures et le plan de signalisation arrêté par une visite préalable des lieux où se dérouleront les travaux.
    • Sa mise en place doit être effectuée à l’abri d'une signalisation temporaire préalablement posée et à l’aide ou à l’abri de matériel roulant spécialement équipé (gyrophares, bandes réfléchissantes et panneaux tri-flash) et les salariés doivent être équipés d'un vêtement de signalisation de haute visibilité (minimum de classe 2).
  • Adapter la visibilité de la signalisation aux variations de luminosité (jour/nuit, conditions climatiques tel que brouillard, …).
  • Assurer la maintenance de la signalisation (par exemple effectuer des contrôles réguliers, nettoyer régulièrement la signalisation, maintenir en état toutes les sources lumineuses (rechargement ou changement des batteries, entretien des groupes électrogènes, etc.) ;

Ces actions doivent être réalisées à l’aide ou à l’abri de matériel roulant spécialement équipé (gyrophares, bandes réfléchissantes et panneaux tri-flash).

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  • Pour le repli les dispositions à adopter sont similaires
  • Prévoir une formation de l’encadrement et des opérateurs chargés de ces actions
  • Signalisation temporaire : guide pratique de l'OPPBTP C4 GO2 10
  • Manuels du chef de chantier : SETRA (service d'études techniques des routes et autoroutes) :      
    • volume 1 : routes bidirectionnelles,      
    • volume 2 : routes à chaussée séparée.
  • Manuel du chef de chantier : CERTU (centre d'études sur le réseau de transport et l'urbanisme) / volume : voirie urbaine.
  • Réglementation : instruction interministérielle sur la signalisation routière (arrêté du 7 06 77 modifié le 25 06 09).

Informer les opérateurs

Informer les opérateurs sur les risques liés aux travaux de nuit et sur les dispositions arrêtées.

Consulter la fiche accueil et formation à la sécurité des nouveaux arrivants


Liens utiles

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