La mission CSPS, un potentiel encore à exploiter

Avec la diffusion d’un outil d’évaluation de la mission CSPS ou encore le rapprochement des coordonnateurs SPS, ce sont plusieurs des recommandations du Livre blanc sur la coordination SPS qui prennent forme. En 2018, l'ensemble des organisations représentatives de la profession proposait, avec le soutien de l’OPPBTP, de faire le point sur la mission CSPS. Parmi la douzaine de recommandations identifiées, d’autres font encore l’objet de groupes de travail. En réponse à la recommandation n° 1 notamment, des pistes sont étudiées pour s’assurer que le CSPS est bien désigné et intégré au projet dès la conception.

Un rôle clé dans la gestion de la coactivité

 « Le point fort du Livre blanc a été de réunir la profession, qui s’est remise en question, estime Vincent Giraudeaux, P-DG de l’entreprise Yseis et président de la Fédération des acteurs de la prévention (FAP). Face aux dysfonctionnements observés, les CSPS n’ont pas mis la faute sur la réglementation ou la maîtrise d’ouvrage, mais se sont questionnés sur le pourquoi de leur mission, comment la faire évoluer et avec quels moyens. » Également membre du Comité de pilotage du collectif du Livre blanc, le dirigeant estime que « l’objectif premier est de revaloriser l’image du CSPS. Être capable de dialoguer avec tous les acteurs du chantier représente un extraordinaire potentiel à exploiter. » Sur les chantiers où elle s’exerce correctement, la coordination SPS montre effectivement toute sa capacité à gérer la coactivité. Efficacité, prévention des risques, productivité, économies…, la planification des opérations simultanées ou successives présente de nombreux avantages pour l’ensemble des acteurs du chantier. 

Vers un développement des compétences

Dans le cadre du collectif du Livre blanc, la démarche engagée pour faire progresser la mission se poursuit avec l’ensemble des parties prenantes. La DGT s’est ainsi saisie des recommandations ayant des implications législatives et réglementaires. « En réponse à la recommandation n° 11, l’aménagement des règles relatives aux compétences et à la formation a permis, en 2021, d’ouvrir une nouvelle voie d’accès à l’exercice de la fonction de CSPS de niveau 2, commente Bertrand
Kermoal, chargé de mission à la Direction générale du travail depuis le début de l’année 2022⁽¹⁾. Une réflexion est, par ailleurs, en cours avec l’OPPBTP sur l’actualisation de la formation des CSPS par capitalisation. » La question de la désignation et d’intégration du CSPS le plus en amont possible au projet dès la conception, thème de la recommandation n° 1, fait aussi partie des axes de travail à venir. Alors que des rencontres reprennent entre les organismes certificateurs, les organismes de formation, la DGT et les organismes partenaires (OPPBTP, INRS, Cofrac), la DGT dit « inscrire son action dans un cadre plus global des actions du PST4, le Plan santé au travail n° 4 2021-2025 (action 2.2), qui vise notamment à renforcer l’efficacité du dispositif de coordination SPS. » Le positionnement de la mission CSPS dans les évolutions en cours vers le bâtiment de demain en dépend. Marc Bury, ingénieur conseil référent BTP rattaché à la Carsat Nord Est, s’est penché sur la question dans le cadre d’un travail prospectif mené par l’INRS et l’Ademe : « Parmi les scénarios envisagés, celui du développement durable intégrant le recyclage du bâtiment suppose que le coordonnateur SPS s’adapte à cette tendance et gagne en compétence, quitte à se spécialiser dans ces domaines. »

La prise en compte des propositions du CSPS

Menée par l’Assurance maladie- Risques professionnels, l’étude publiée cette année sur les pratiques contractuelles des maîtres d’ouvrage en matière de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles est par ailleurs riche d’enseignements⁽²⁾. « Pour la première fois, une étude permet de corréler le rôle du maître d’ouvrage, la qualité de la mission de coordination SPS et la maîtrise effective des risques sur les chantiers », commente Christophe Desplat, ingénieur conseil national à la direction des risques professionnels de la Cnam. L’enquête menée en 2019 et 2020 sur 2 175 opérations de construction croise trois préconisations clés : la désignation du CSPS le plus en amont possible, la mise en œuvre effective des modalités de coopération entre CSPS et maîtrise d’œuvre et la prise en compte des propositions du CSPS (et leur traduction dans les pièces écrites). Résultat : « Toute disposition définie en conception et intégrée dans les marchés a beaucoup plus de chance d’être mise en œuvre lors du chantier. » De quoi permettre au coordonnateur SPS de valoriser sa mission, véritable prestation de service rendue à l’ensemble des acteurs du chantier au bénéfice de la prévention.

⁽¹⁾ Décret n° 2021-652 du 25 mai 2021 et arrêté du 8 juin 2021.
⁽²⁾ L’étude de la Cnam a fait l’objet en juin dernier d’une « note technique» rédigée par Christophe Desplat, ingénieur conseil national à la direction des risques professionnels de la Cnam dans la revue Hygiène & Sécurité du Travail de l’INRS.