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    En résumé

    Sur les chantiers de travaux publics ou de gros œuvre, il peut y avoir une coactivité importante entre les piétons, les camions et les engins qui chargent et déchargent du matériel, avancent et reculent, se déplacent, tournent, lèvent, etc. Les risques d’accidents professionnels sont nombreux, en particulier les collisions entre engins et obstacles (fixes ou mobiles).

    Le risque de collision reste sous-estimé par les professionnels du BTP. Différents moyens permettent pourtant de mettre en œuvre une politique de prévention efficace, une bonne planification des tâches et des besoins en amont, l’organisation des déplacements, via la sensibilisation de tous les acteurs, le rappel des règles de base ou le contrôle et l’entretien régulier des engins.

    On distinguera le risque de collision décrit dans la présente fiche du risque routier sur la voie publique et du risque de heurt (choc entre une personne et un obstacle) qui sont traités dans d'autres fiches.

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    La coactivité

    Sur les chantiers de travaux publics ou de gros œuvre, il peut y avoir une coactivité importante entre les piétons, les camions et les engins qui chargent et déchargent du matériel, avancent et reculent, se déplacent, tournent, lèvent, etc.

    Cependant, la coactivité n’est pas la seule cause pouvant être à l’origine d’accidents. Un certain nombre de collisions sont liées :

    • à une mauvaise visibilité (notamment liée aux “angles morts” ou bien à un travail de nuit),
    • à une vitesse excessive,
    • au fait d’être “absorbé" par son activité,
    • à la vétusté des engins,
    • à la fatigue,
    • à l’utilisation du téléphone "au volant"
    • aux conditions climatiques (vent, pluie rendant un terrain glissant...).

    En outre, l’action de tiers peut entrer en ligne de compte. En effet, dans les travaux routiers par exemple, il est malheureusement fréquent de travailler à proximité d’une voie circulée et d’être exposé aux erreurs d’inattention des automobilistes.

    Leviers d’action sur les collisions

    Les actions se répartissent dans trois catégories : l’organisation, les solutions techniques, et la formation et la sensibilisation de tous les acteurs.

    L'organisation

    Sur un chantier, la collision entre deux engins ou entre un engin et un obstacle (dont des éléments de l’ouvrage) peut avoir de lourdes conséquences pour le conducteur de l’engin tout comme pour l’obstacle heurté et potentiellement les compagnons à proximité.

    Les risques peuvent être anticipés dès la préparation du projet en mettant en place des zones de circulation spécifiques.

    La préparation du chantier, étape cruciale pour son bon déroulement

    Le plan de circulation permet de définir où passent les poids lourds, les engins et les piétons, en évitant les croisements ou a minima en les limitant au maximum. En délimitant clairement ces voies de circulation sur le chantier au moment de son implantation, avec idéalement des barrières physiques, ou à défaut un marquage au sol adapté (et visible à tout moment du chantier), les risques de collision sont réduits d’autant.

    Ce plan de circulation permet également de prévoir, là où c’est possible, des zones dédiées aux manœuvres des camions et des engins dans lesquelles les piétons ou d’autres véhicules ont l'interdiction de pénétrer.

    Dans le cas où la coactivité ne peut pas être évitée, un “homme trafic” peut également permettre de réaliser ces manœuvres dans de meilleures conditions.

    Pour les travaux routiers, l’une des premières étapes est de demander la délivrance d’un arrêté de circulation à l’autorité qui détient le pouvoir de police de la circulation :

    • le maire pour les voies communales et les autres routes situées en agglomération,
    • le président du conseil général pour les routes départementales hors agglomération,
    • le préfet de département pour les routes nationales hors agglomération.

    Quand elle est possible, l’obtention d’une déviation permettra de ne pas être exposé aux comportements des automobilistes. Cette solution est toujours préférable aux travaux sous circulation.

    Dans tous les cas, la mise en place de la signalisation temporaire doit faire l’objet d’une réflexion au moment de la préparation du chantier. Sa mise en œuvre répond à des règles strictes. Elle doit tenir compte de la signalisation existante, de la nécessité ou non de réorganiser la circulation des piétons, de l’environnement (rue en agglomération, voie à double sens, terre-plein central) et de la densité de circulation. On pourra s’appuyer sur le Guide de la signalisation temporaire ou sur l’application “JeBalise” pour opter pour la signalisation temporaire la plus adaptée au chantier.

    Ces protections ont cependant leurs limites

    Outre l’organisation et la planification du chantier, n’hésitez pas à améliorer la visibilité au poste de conduite, avec par exemple des miroirs, des système de détection d’obstacles ou des caméras de recul.

    La visibilité des obstacles peut également souvent être améliorée par un meilleur éclairage du chantier, et ses zones à risques, ou bien par des dispositifs rétro-réfléchissants.

    Il est par ailleurs indispensable de définir des règles simples et claires, et de veiller à leur application telles que, par exemple :

    • L’interdiction d’effectuer des manœuvres de recul “à l’aveugle”, c'est-à-dire sans être guidé si la visibilité n’est pas assurée.
    • L’interdiction de stocker ou de laisser sur des voies de circulation des matériaux ou des matériels (laisser une brouette au milieu du cheminement quelques minutes pour aider un compagnon à manutentionner un matériel, etc.).

    On soulignera en dernier lieu que beaucoup de bonnes solutions viennent du terrain.

    Impliquer les équipes dans toutes les actions visant à prévenir le risque de collision présente une vraie valeur ajoutée, tant pour partager les bonnes idées que pour les sensibiliser aux risques auxquels elles peuvent être exposées.

    Les métiers des travaux publics et du gros œuvre sont particulièrement touchés par les risques de collision entre engins et véhicules.

    Lorsqu’une entreprise travaille seule sur un chantier, chacun se connaît et à l’habitude de travailler ensemble. Cela n’empêche pas la prudence. Signalez-vous de façon systématique ! Attention aussi à l’excès de confiance envers le conducteur de l’engin. Une défaillance humaine ou technique est toujours possible.

    Sur les chantiers de grande envergure, la situation est plus complexe, de nombreuses entreprises cohabitent et cela demande une vigilance accrue. N’oubliez pas la formation et l’accueil renforcé pour les intérimaires.

    Dans le cas du travail de nuit sur des chantiers d’infrastructures routières, le danger est plus important. Un éclairage insuffisant peut nuire à la visibilité des chauffeurs. De plus, le temps est compté. A 6h, la circulation reprend. De gros moyens humains et techniques sont déployés pour réaliser le travail à temps. Ces conditions de travail augmentent les risques d’accidents.

    Dans tous les cas, l’ensemble des acteurs du chantier doivent réfléchir en amont à son organisation : prévoir des voies de circulation spécifiques pour les engins et les véhicules, les délimiter par de la peinture ou mieux encore par des barrières, chainettes, tapis. Elles doivent être pensées pour éviter les courbes et limiter les manœuvres. Mais sur certains chantiers, le terrain ne s’y prête pas toujours, il est difficile de baliser les zones d’évolution des engins et les véhicules peuvent aller vite.

    La technologie peut alors prendre le relai. Dans ce cas, les solutions sont à étudier en fonction des matériels concernés et des spécificités du chantier.

    Les solutions techniques

    En complément des mesures organisationnelles, un certain nombre de dispositifs participent à la prévention du risque de collision.

    Les angles morts sont l’un des facteurs de risque les plus importants.

    En l’absence de visibilité directe, on devra opter pour une “visibilité indirecte”. Celle-ci peut être assurée par des rétroviseurs, ou bien des caméras. Ces dernières peuvent être placées à l’arrière des véhicules et de engins, mais également couvrir d’autres zones où des piétons, des obstacles ou d’autres matériels peuvent se trouver. Ainsi, par exemple, des caméras couvrant le côté droit d’une pelle contribuent à éliminer un angle mort important.

    Au-delà des “simples” caméras, on voit désormais sur de plus en plus de matériels équipés de caméras 360°. Cet outil améliore considérablement la visibilité des chauffeurs. En un coup d’œil, ils peuvent voir si un piéton ou un obstacle se trouve dans la zone d’évolution de leurs matériels. Attention cependant, il s’agit d’une aide à la conduite et non d’un outil de guidage : les distances sont difficiles à appréhender avec ces dispositifs.

    D’autres solutions techniques peuvent permettre une meilleure détection, parmi lesquelles :

    • Les “radars de recul”.
    • Les systèmes combinés, associant des caméras et des systèmes radars, ultrasons ou infrarouge.
    • Les systèmes d’interférences sur les grues à tour.

    Les possibilités d’interaction de certains de ces systèmes avec les engins, permettant un ralentissement automatique en cas de détection d’obstacles, constituent une piste d’amélioration importante pour prévenir les collisions.

    De même, les dispositifs visant à alerter du mouvement d’un matériel contribueront à éviter les collisions. Les alarmes de recul ou les signaux lumineux en font partie.

    Pour les travaux de nuit, les gilet à leds et les faisceaux de délimitation des zones d’évolution des engins sont autant d’outils de prévention à étudier.

    Cependant, la technologie a ses limites. Même si certains dispositifs prouvent leur efficacité sur des chantiers particuliers, à l’heure actuelle, aucun n’est capable de résoudre totalement tous les risques de collisions.

    Par ailleurs, les solutions techniques ne doivent pas se substituer aux mesures organisationnelles citées ci-dessus. D’une manière plus générale, il est important de veiller au bon fonctionnement des dispositifs de sécurité intégrés aux engins et de ne pas les neutraliser : une alarme de recul qui ne fait pas de bruit ne sert à rien. Il est donc crucial de toujours rester vigilant, de respecter les règles de sécurité et de garder un œil à notre environnement.

    Un autre facteur de risque est la vitesse des poids lourds et des engins. Un matériel roulant à 15 km/h, va parcourir plus de 4 m pendant notre temps de réaction, qui est d’une seconde minimum. Brider les vitesses de certains matériels, notamment en marche arrière, permet de se donner du temps pour pouvoir éviter une collision. Cela peut également contribuer à diminuer la gravité des chocs, tout comme le risque de renversement parfois lié à une vitesse excessive.

    En outre, la masse de l’engin ou les conditions climatiques vont influencer sa distance de freinage. Un engin chargé mettra plus de temps à s’arrêter qu’un engin à vide, et sur un terrain rendu glissant par la pluie les plus grandes précautions s’imposent pour éviter les sorties de route et les collisions.

    La formation et la sensibilisation de tous les acteurs

    Les facteurs à l’origine des collisions sont nombreux :

    • les angles morts de certains matériels ;
    • leur vitesse de déplacement ;
    • les distances de freinage ;
    • la perte de vigilance des conducteurs ;
    • le fait qu’un conducteur puisse être absorbé par sa tâche.

    Il est important que tous les acteurs du chantier soient sensibilisés à ces facteurs de risques. Par exemple :

    • Les piétons pourront se rendre compte que certains chauffeurs ne sont pas en mesure de les détecter et pourront adapter leur comportement en conséquence….
    • Les différents éléments qui peuvent être à l’origine des “erreurs humaines” pourront être identifiés, en vue d’améliorer la situation : manque d’expérience, de connaissance, manque de vigilance liée à “l’habitude”, application d’une règle ambiguë, conditions rendant difficiles la réalisation des travaux (bruit ambiant, éclairage défaillant, travail sous pression…), etc.

    De même, l’importance de ne pas transgresser les règles de circulation établies, pour “bien faire”, pour “aller plus vite”, pourra être soulignée.

    Les coûts financiers

    En cas d’accident lié à une collision avec un engin, l’entreprise devra faire face :

    • aux coûts des dommages matériels et corporels ;
    • aux coûts de l’arrêt de travail et du remplacement du collaborateur ;
    • aux coûts d’arrêt éventuel du chantier en cas d’accident grave ;
    • au paiement d’une éventuelle amende en cas de condamnation pénale pour blessures involontaires, pour mise en danger de la vie d’autrui, ou encore pour homicide involontaire, pouvant par ailleurs entraîner une peine d’emprisonnement.

    Les conséquences humaines, financières et économiques

    Les conséquences d’un accident lié à une collision sur un chantier peuvent aller de la simple blessure au décès.

    Les conséquences humaines lourdes

    Lors de collision avec un engin, les conséquences peuvent aller de la simple blessure au décès pour son conducteur, ou pour les compagnons situés sur l’obstacle heurté par l’engin (un échafaudage par exemple).

    Il ne faut pas sous-estimer le traumatisme psychologique des salariés de l’entreprise qui travaillent sur le chantier.

    En cas d’accident grave, il est nécessaire de mettre en place une cellule psychologique. Faites ensuite une analyse fine et complète de l’accident. Entourez-vous de personnes comme les préventeurs de l’entreprise ou les préventeurs externes comme la CARSAT ou l’OPPBTP. Ils vous apporteront des éléments d’information et vous aideront à définir des pistes d’amélioration pour la sécurité sur vos chantiers.

    Les conséquences matérielles importantes

    Lors de collision avec un engin et un obstacle, les conséquences peuvent mener à un basculement/renversement de l’obstacle, voire un effondrement de l’ouvrage si le choc a lieu contre un élément structurel.

    Réglementation

    Travaux sur la voie publique : autorisation d’occupation du domaine public

    Pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d'obtenir une autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT), généralement la commune. Cette AOT dépend du type d'occupation de la voirie et tout usager peut la demander : particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux ou entreprise de BTP, par exemple.

    Demande d’arrêté de circulation :

    Toute demande d’arrêté de circulation peut être faite par le formulaire Cerfa 14024*01.

    Prévention du risque de collision

    Circulation des équipements de travail mobiles :

    Articles R4323-50 à R4323-54 du Code du travail

    Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier :

    Articles R4534-10 à R4534-14 du Code du travail

    Formation à la sécurité : conditions de circulation :

    Articles R4141-1 à R4141-10 du Code du travail

    Articles R4141-11 à R4141-12 du Code du travail

    Faute retenue pour défaut de voie de circulation pour engins

    Jurisprudence : notre analyse

    Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 19 février 2019, n° 18-81.589

    Heurt entre un engin mobile et un salarié

    Jurisprudence : notre analyse

    Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 15 mars 2016, n° 14-81921.

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