Article R4323-47 du Code du travail

Il appartient à l'employeur de prévoir des mesures d'organisation et les conditions d'utilisation des équipements de travail servant au levage de charges. A ce titre, le choix des accessoires des équipements de levage doit se faire en fonction :

- des charges à manutentionner ; 

- des points de préhension ;

- du dispositif d'accrochage ;

- des conditions atmosphériques ;

- compte tenu du mode et de la configuration d'élingage.

Tous ces éléments doivent être pris en compte dans l'examen d'adéquation levage prévu à l'article 5 de l'arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage, et à l'article 7 du même arrêté relatif à l'adéquation de l'accessoire de levage. 

Tout assemblage d'accessoires de levage permanent doit être clairement marqué pour permettre à l'utilisateur de connaître les caractéristiques de ces accessoires. La charge maximale d'utilisation (CMU) à prendre en compte dans le cadre de l'assemblage est celle de l'élément le plus faible.