Les mémos sont téléchargeables gratuitement et peuvent également être commandés en version imprimée par lots de 5.
Les mémos sont téléchargeables gratuitement et peuvent également être commandés en version imprimée par lots de 5.
L'Institut de recherche et d’innovation sur la santé et la sécurité au travail (Iris-ST) propose un mémo de sensibilisation à la santé et à la sécurité dans le cadre de travaux à proximité de réseaux extérieurs aériens ou souterrains.
Les travaux réalisés à proximité de réseaux enterrés ou aériens présentent des risques importants pour les salariés, les entreprises et les exploitants de réseaux. Un endommagement peut entraîner des accidents graves, interrompre un service essentiel ou provoquer des dommages matériels importants.
Ce mémo rappelle les principales démarches réglementaires, les obligations des entreprises et les précautions à respecter avant, pendant et après les travaux afin de prévenir les risques liés aux réseaux d'électricité, de gaz, d'eau, de télécommunication ou d'éclairage public.
Le document présente les principaux réseaux susceptibles d'être rencontrés lors des travaux.
Parmi les réseaux enterrés figurent notamment :
Les réseaux aériens comprennent principalement :
Le mémo rappelle que les réseaux électriques et de gaz sont considérés comme réseaux sensibles, car ils peuvent être à l'origine d'accidents particulièrement graves.
Toutes les entreprises du bâtiment, des travaux publics et du paysage peuvent être concernées.
Le mémo cite notamment :
Toute intervention à proximité de réseaux aériens ou tout creusement supérieur à 10 cm doit faire l'objet d'une vigilance particulière.
Avant toute intervention, l'entreprise doit identifier la présence éventuelle de réseaux.
Le mémo rappelle les principales démarches :
Le document précise également les délais réglementaires de réponse des exploitants et rappelle que ces démarches permettent également de protéger juridiquement l'entreprise en cas d'incident.
Le mémo rappelle que l'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR) est obligatoire pour les salariés intervenant sur les chantiers concernés.
Selon les fonctions exercées, différentes catégories existent :
L'autorisation est délivrée par l'employeur après vérification des compétences du salarié, notamment grâce à une attestation de compétence, certains CACES® compatibles avec la réglementation ou, selon les cas, une habilitation électrique. Elle doit être renouvelée tous les cinq ans.
Le document rappelle plusieurs règles essentielles permettant de limiter les risques :
Ces mesures permettent de réduire significativement les risques d'endommagement des réseaux et d'accident.
Le mémo rappelle la règle des 4 A, à appliquer immédiatement en cas d'incident sur un réseau sensible :
Il précise également la conduite à tenir lorsqu'un réseau non identifié ou déjà endommagé est découvert pendant les travaux.
Destiné aux entreprises artisanales, aux chefs de chantier et aux professionnels du bâtiment, des travaux publics et du paysage, ce mémo constitue un guide synthétique des obligations réglementaires et des bonnes pratiques à appliquer lors des travaux à proximité des réseaux enterrés et aériens.
Il peut être utilisé pour préparer un chantier, sensibiliser les équipes, animer un quart d'heure sécurité ou rappeler les principales règles de prévention avant une intervention. Grâce à ses explications sur les démarches DT/DICT, l'AIPR et les distances de sécurité, il aide les entreprises à sécuriser leurs travaux et à prévenir les accidents.
Ce mémo a été réalisé en collaboration avec l'OPPBTP. Il est disponible en version papier auprès de l'Iris-ST.
