Sur la base des éléments recueillis lors de cette inspection; commune préalable (ICP), les entreprises analysent les risques liés à la coactivité et définissent les mesures de prévention adaptées : protection collective, équipements de protection individuelle (EPI), permis complémentaires (de feu, de fouille, travail en hauteur, plan de levage, consignation électrique, etc.). Le recours au travail isolé est à éviter (travail de nuit ou lors de l’interruption de l’activité́ de l’EU) ; à défaut, l'EE prend des mesures spécifiques.
Votre plan de prévention (PDP) mis en place ensemble par l'EU et l’EE définit :
- les phases d’activité dangereuses et les moyens de prévention spécifiques ;
- l'adaptation des matériels, installations et dispositifs à l’opération, leurs conditions d’entretien ;
- l'organisation des premiers secours, les instructions à donner aux travailleurs, leurs conditions de participation aux travaux réalisés par une autre entreprise ;
- la liste des postes de travail relevant du suivi individuel renforcé (SIR) ;
- la répartition des charges d’entretien des installations de l’EU mises à la disposition du personnel des EE (sanitaires, vestiaires, restaurant, cafeteria, réfectoire…).
Un plan de prévention écrit
Etablissez par écrit le PDP. Cette formalisation par écrit est d’ailleurs obligatoire dans le cadre de travaux dangereux (liste fixée par arrêté du 19 mars 1993 en application de l'article R. 4512-7 du Code du travail) ou si le nombre total d’heures de travail effectuées par l'ensemble des EE et leurs sous-traitants dépasse 400 heures par an.
Lorsque le site présente des risques particuliers (travaux de tuyauterie ou chaudronnerie sur site pétrochimique par exemple), « un bon d’intervention » ou « permis de travail » peut être établi avant chaque intervention, en complément du PDP, tenant compte de la situation réelle au moment de l’intervention.
