Existe-t-il une liste de travaux à risques particuliers pour lesquels un PGC simplifié est nécessaire ?

Oui, l’arrêté du 25 février 2003 fixe une liste de travaux comportant des risques particuliers pour lesquels un plan général simplifié de coordination (PGC) en matière de sécurité et de protection de la santé est requis (dans le cas de coordination SPS de niveau 3) :

1. Travaux présentant des risques particulièrement aggravés, par la nature de l’activité ou des procédés mis en œuvre ou par l’environnement du poste de travail ou de l’ouvrage exposant les travailleurs : à des risques de chute de hauteur de plus de trois mètres, ou à un risque d’ensevelissement ou d’enlisement.
2. Travaux exposant les travailleurs à des substances chimiques ou à des agents biologiques nécessitant une surveillance médicale.
3. Travaux de retrait ou de confinement de l’amiante.
4. Travaux exposant à des radiations ionisantes en zone contrôlée ou surveillée.
5. Travaux exposant les travailleurs au contact de pièces nues sous tension supérieure à la très basse tension (TBT) et travaux à proximité des lignes électriques de HTB aériennes ou enterrées.
6. Travaux exposant les travailleurs à un risque de noyade.
7. Travaux de puits, de terrassements souterrains, de tunnels, de reprise en sous-œuvre.
8. Travaux en plongée appareillée.
9. Travaux en milieu hyperbare.
10. Travaux de démolition, de déconstruction, de réhabilitation, impliquant les structures porteuses d’un ouvrage ou d’une partie d’ouvrage d’un volume initial hors œuvre supérieur à 200 mètres cubes.
11. Travaux comportant l’usage d’explosifs.
12. Travaux de montage ou de démontage d’éléments préfabriqués lourds.
13. Travaux comportant le recours à des appareils de levage d’une capacité supérieure à 60 tonnes-mètres, tels que grues mobiles ou grues à tour.