Mode opératoire : de quoi s'agit-il ?

Un mode opératoire est un document technique qui précise l'ordonnancement des tâches, les moyens techniques et les mesures de sécurité / contrôles mis en œuvre.

Pour vous aider à réaliser un mode opératoire nous vous conseillons d'utiliser la méthode des 5M : Main d'œuvre, Milieu, Matériaux, Méthodes et Matériel.

Un outil est mis à votre disposition sur notre site. Il suffit de vous créer gratuitement un compte et d'accéder à votre espace prévention.

Mode opératoire : cas particulier de l'amiante

Rédigé dans le cadre des travaux de sous-section 4, le mode opératoire précise en plus l'estimation de l'exposition aux MCA (matériaux contenant de l'amiante).

La structure d’un mode opératoire est prévue par le Code du travail (article R.4412-145), il doit préciser les neuf points suivants :

1. la nature de l’intervention ;
2. les matériaux concernés ;
3. la fréquence et les modalités de contrôle du niveau d’empoussièrement du processus mis en œuvre et du respect de la valeur limite d’exposition professionnelle ;
4. le descriptif des méthodes de travail et moyens techniques mis en œuvre ;
5. les notices de poste prévues à l'article R.4412-39 ;
6. les caractéristiques des équipements utilisés pour la protection et la décontamination des travailleurs ainsi que celle des moyens de protection des autres personnes qui se trouvent sur le lieu ou à proximité de l’intervention ;
7. les procédures de décontamination des travailleurs et des équipements ;
8. les procédures de gestion des déchets ;
9. les durées et le temps de travail déterminés en application des articles R.4412-118 et R.4412-119.

Le mode opératoire est annexé au DUER (document unique d'évaluation des risques) de l’entreprise. Il doit être soumis pour avis au médecin du travail et au CSE (Comité social économique), aussi bien lors de sa création qu'à chaque modification.

Mode opératoire : cas particulier du plomb

Dès la page 32 du guide sur le Traitement des peintures au plomb vous trouverez des aides pour les modes opératoires concernant le retrait ou le recouvrement du plomb.