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Question-Réponse

Peut-on changer un mode opératoire prévu au PPSPS en cours de chantier ?

Dernière mise à jour le : 02/03/2020

Oui. Un mode opératoire prévu dans le PPSPS peut être changé en cours de chantier. Ces évolutions de modes opératoires nécessitent de que l'ensemble du PPSPS soit donc mis à jour régulièrement. Suite à la mise à jour du PPSPS composé de ces modes opératoires, il sera transmis de nouveau au coordonnateur SPS désigné par le maître d’ouvrage.

Nous vous rappelons que seul le PPSPS du gros œuvre ou du lot principal doit être envoyé à l’Inspection du travail, aux services de prévention des CARSAT, à l'agence régionale de l’OPPBTP du lieu du chantier. À noter qu’un exemplaire à jour du PPSPS doit être disponible en permanence sur le chantier pour consultation, avis, du médecin du travail, des membres du CSE, des membres du CISSCT le cas échéant, et des représentants de l’Inspection du travail, la CARSAT, l’OPPBTP.

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