Des opérations de construction menées en prévention : le rôle central du maître d’œuvre

Le maître d’œuvre d’une opération de construction peut être une personne physique ou morale.

Il conçoit le projet de construction, dessine l’ouvrage en dimensionnant les éléments techniques et décrit les prestations à réaliser par les entreprises dans le respect des objectifs, du planning, du budget et des contraintes fixées par le maître d’ouvrage.

Le Code du travail rend le maître d’œuvre coresponsable, avec le maître d’ouvrage et le coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS), de la mise en œuvre des principes généraux de prévention. Certains choix architecturaux, techniques ou organisationnels peuvent lourdement peser sur les conditions de sécurité du chantier et les interventions ultérieures. À ce titre, il lui revient d’intégrer au plus tôt, dès la phase de conception de l’opération, les solutions techniques qui permettent l’exécution des travaux dans les bonnes conditions de santé et sécurité au travail, de prévoir une mise en commun des moyens et les interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Il dirige ensuite l’exécution des contrats de travaux en assurant la conduite opérationnelle. Il suit le déroulement du chantier en veillant à ce que les mesures de prévention des risques et les principes généraux de prévention soient effectivement appliqués.

Le maître d’œuvre accompagne le maître d’ouvrage dans le choix des entreprises qui auront à réaliser les travaux. Il définit dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) les critères techniques, organisationnels et financiers qui garantissent la bonne application des mesures de prévention décrites dans son cahier des charges.

Il explicite, notamment dans les pièces marchés, les exigences du maître d’ouvrage en santé et sécurité au travail et fournit toutes les informations nécessaires concernant les risques propres à l’opération, aux moyens mis en œuvre et à ceux attendus des entreprises.

Il contribue à fixer des critères de sélection des entreprises qui permettent d’évaluer au mieux les compétences de chacune à prévenir les risques et leur capacité à élaborer les modes opératoires adaptés.

Dans le cadre des modalités pratiques de coopération, le maître d’ouvrage doit réunir son maître d’œuvre et son coordonnateur SPS dès la signature des contrats respectifs, et le plus en amont possible de l’opération. La coopération entre ces trois acteurs est un préalable indispensable à toute démarche de prévention.

Le maître d’œuvre contribue notamment à l’élaboration du plan général de coordination. En concertation avec le CSPS, il fixe les mesures d’organisation générale du chantier et le calendrier détaillé d’exécution des travaux par corps d’état. Ensemble, ils définissent les solutions techniques ainsi que des moyens communs pouvant éventuellement être prévus pendant les phases travaux. Le maître d’œuvre joue un rôle essentiel dans le dimensionnement de l’opération (budget, délais) qui contribue à une réalisation des travaux en sécurité.

L’exploitation de l’ouvrage doit être pensée dès sa conception pour assurer aux entreprises intervenantes de disposer de toutes les informations et des moyens utiles à la sécurité des opérateurs.

Le maître d’œuvre contribue à la réalisation du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) par le coordonnateur SPS, notamment dans le choix des moyens techniques. Durant la conception, il privilégie des dispositifs facilitant les interventions ultérieures (par exemple : installation de garde-corps permanents, agrandissement des locaux techniques, etc.).