Sont considérés comme agents biologiques pathogènes, au sens du présent titre, les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4.
La liste de ces agents est fixée par arrêté conjoint des ministres chargés du travail, de l'agriculture et de la santé.
Dernière mise à jour le : 17/01/2024
Selon l'article R4421-2 du Code du travail, les agents biologiques sont des micro-organismes, des cultures cellulaires, et des endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication.
Parmi ces agents biologiques, on compte notamment les bactéries, les virus, les champignons et les parasites.
Les agents biologiques sont classés en 4 groupes en fonction de l'importance du risque infectieux qu’ils présentent pour les travailleurs (article R4421-3 du Code du travail) :
A noter, les agents biologiques des groupes 2, 3 et 4 sont considérés comme des agents biologiques pathogènes, c'est à dire qui peuvent causer des maladies (article R4421-3 du Code du travail).
Par ailleurs, un arrêté du 16 novembre 2021 fixe la liste des agents biologiques pathogènes. On y retrouve notamment la leptospirose, la légionellose, la borréliose de lyme ou encore la salmonellose.