Connaître le rôle clé du Chargé des ouvrages provisoires (COP) sur les chantiers de génie civil

Avant toute chose, il est important de définir ce qu’est un ouvrage provisoire. Le fascicule 65 ne donne pas de définition d’un ouvrage provisoire mais dresse une liste des ouvrages concernés.

Une définition des ouvrages provisoires est partagée par la SNCF dans le livret SNCF IG90033. Il définit les règles de conception, de réalisation et de contrôle des ouvrages provisoires aux conditions propres aux ouvrages du domaine ferroviaire : « Sont considérés comme ouvrages provisoires, les structures, dispositifs, ou engins - à l’exclusion des engins de manutention - nécessaires à l’exécution d’ouvrages définitifs comme éventuellement à leur réparation ou leur démolition. Les ouvrages provisoires sont des constructions ou des dispositifs dont la durée de vie est faible en regard de la durée de vie escomptée des ouvrages de génie civil. »

Cette définition s’accompagne d’une liste d’ouvrages à prendre en compte qui complète celle du fascicule 65.

Les équipements suivants sont donc à considérer comme des ouvrages provisoires :

• Les étaiements ou cintres destinés à supporter ou soutenir la structure en cours de réalisation ;
• Les matériels spéciaux liés aux procédés (coffrages glissants et grimpants, équipages mobiles, coffrages « tunnel », etc.), à l'exclusion des engins de manutention ;
• Les échafaudages de service et plateformes de travail ;
• Les dispositifs de protection vis-à-vis des risques de chutes d'éléments ou de matériels, et des risques de chocs accidentels ;
• Les dispositifs de brêlage provisoire, en particulier par barres de précontraintes ou équivalent ;
• Les appuis provisoires type camarteaux, massifs, semelles, (y compris leurs éventuelles fondations profondes ou semi-profondes) ;
• Les blindages de fouilles, les soutènements, les batardeaux.

Les équipements suivants, nécessaires aux travaux de montage, ne sont pas considérés comme des ouvrages provisoires :

• Les engins de manutention ;
• Les accessoires de levage tels que élingues, pinces auto-serrantes, clés de levage ;
• Les treuils, vérins, câbles, haubans et moufles ;
• Les contrepoids ;
• Les pontons, les nacelles mobiles de chantier.

Les catégories d’ouvrages provisoires

Les ouvrages provisoires sont classés en deux catégories : les ouvrages simples à faible niveau de risque sont rangés dans la deuxième catégorie, tous les autres en première catégorie.

Le niveau de risque se mesure en fonction de plusieurs critères :

• Le niveau de risque vis-à-vis des tiers ;
• Le degré de complexité ;
• Le niveau de qualité ;
• L'impact sur l'ouvrage à réaliser.

La classification des ouvrages provisoires peut figurer au sein des pièces du marché. Dans le cas contraire, le titulaire du marché soumettra la liste des ouvrages provisoires et leur catégorie au maître d’œuvre.

Les documents d’exécution des ouvrages provisoires de première catégorie sont soumis au visa du maître d’œuvre. Ces documents peuvent être des plans de montage, des notes de calculs, des rapports de vérification… Ce visa n’est pas exigé pour les ouvrages provisoires de deuxième catégorie, cependant un jeu complet de ces documents est tenu à la disposition du maître d’œuvre, sur le chantier.

Exemples d'ouvrages provisoires

Palées métalliques

Coffrage grimpant et sapine d'accès

Escalier d'accès

Passerelle d'accès

 

Portique de base vie

Attention, certains matériels ne sont pas des ouvrages provisoires :

Engin de transport sur roues

Monte-matériaux et personnes

Banche métallique standard

En intervenant dès la phase d’études, le COP vérifie (ou fait vérifier) que les hypothèses de départ sont suffisantes pour concevoir des ouvrages provisoires.

Le COP s’assure ensuite que l’exécution de ces ouvrages est conforme aux études fournies. Cela implique une vérification de la conformité des plans, des notes de calculs, des modes opératoires et du montage.

Le COP peut également être amené à contrôler la conformité des matériaux ou matériels utilisés pour les ouvrages provisoires. Il peut également devoir valider les dispositions de levage des éléments préfabriqués (crochets, épingles, palonniers…).

Les attestations de vérification, la levée de réserves en cas de non-conformité, les certificats et procès-verbaux d’essai sont signés ou contresignés par le COP. L’ensemble des documents (plans, notices, consignes…) nécessaires à l’exécution des ouvrages provisoires constitue le projet des ouvrages provisoires. Un jeu complet de ces documents, visé par le COP, est tenu en permanence à la disposition du maître d'œuvre, sur le chantier.

Comme on peut le voir, les missions du COP sont nombreuses et il peut donc être nécessaire de désigner plusieurs COP sur des projets d’envergure : chaque COP est alors responsable d'une zone ou d'un type d'ouvrages provisoires.

Il n’existe pas de référentiel de compétence du COP. En définissant les prérequis pour exercer cette fonction (compétences, expérience, qualification, formations…), l'entreprise va permettre à la personne désignée comme COP d'exercer sa mission avec un maximum d'efficacité.

Le COP est en pratique un cadre de chantier expérimenté (souvent conducteur de travaux ou chef de chantier) capable de coordonner études, exécution et sécurité des ouvrages provisoires. Il maîtrise les prescriptions du fascicule 65 et les règles de stabilité provisoire.

Grâce à une solide expérience des ouvrages provisoires de génie civil et une bonne capacité à lire et appliquer des plans d’étaiement et notes de calcul (charges, combinaisons, phases de coulage, décoffrage, déplacements), le COP vérifie leur bonne compréhension sur le chantier.

Enfin, en organisant et faisant appliquer le plan qualité et les procédures spécifiques (procédures de montage, réglage, chargement, déplacement, démontage, conditions de réemploi, modalités de contrôle interne), le COP s'assure de la cohérence entre la conception et l'exécution.

Une formation à la réception des échafaudages (selon le référentiel de la recommandation R408 Montage, utilisation et démontage des échafaudages de pied) permettra au COP de bien appréhender les ouvrages provisoires constitués d’échafaudage.

L'implication du COP à toutes les étapes du chantier (études, plans d'exécution, montage, démontage) lui donne un rôle essentiel dans la prévention des risques.

En analysant les risques en amont, le COP identifie les risques liés à l'exécution des ouvrages provisoires : chutes de hauteur, effondrement, coactivité…

En validant techniquement la conception, il vérifie le dimensionnement des ouvrages provisoires, le respect des normes et de la réglementation.

En suivant l'installation des ouvrages provisoires, il contrôle le respect des procédures, s'assure que le montage est réalisé par du personnel qualifié, s'assure de la conformité avant mise en service. Il autorise l'utilisation de l'ouvrage provisoire si les conditions de sécurité sont réunies.

Les inspections périodiques, les vérifications après modification lui permettent d'assurer un contrôle régulier jusqu'au démontage de l'ouvrage provisoire.

Le COP est un donc acteur central de la prévention, car il agit avant, pendant et après l’installation des ouvrages provisoires pour éviter les accidents graves sur chantier. L'entreprise a tout intérêt à désigner un COP pour garantir une qualité d'exécution de ses ouvrages provisoires et permettre leur exploitation en toute sécurité, que les termes du contrat exigent ou non sa désignation.

Le rôle du COP est décrit dans les fascicules du cahier des clauses techniques générales (CCTG) :

• Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton
• Fascicule 68 : Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil

La plupart des ouvrages provisoires sont des équipements de travail. Pour rappel, les équipements de travail et leurs éléments doivent être installés et doivent pouvoir être utilisés de manière à assurer leur stabilité (article R4323-6 du Code du travail).

À noter, les plates-formes de travail, doivent être :
1° Construits de manière qu'aucune de leurs parties ne puisse subir une flexion exagérée ou inégale ;
2° Construits et entretenus de manière à réduire autant que possible, compte tenu des conditions existantes, les risques de trébuchement ou de glissement de personnes ;
3° Maintenus libres de tout encombrement inutile ;
4° Constamment débarrassés de tous gravats et décombres.

(article R4534-75 du Code du travail)

L'enlèvement des cintres et des coffrages ainsi que l'enlèvement des charpentes soutenant ces installations ne peuvent être réalisés que sous le contrôle d'une personne compétente désignée par l'employeur (article R4534-106 du Code du travail).