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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
20 décembre 2015Exposition au bruit: calcul des paramètres physiques et mesurage des niveaux de bruit
Arrêté du 11 décembre 2015 relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travailDéfinition du mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et des conditions de mesurage des niveaux de bruit.
Jurisprudence
15 décembre 2015Défaillance d'un garde corps : l'entreprise de pose responsable
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation 15 décembre 2015 - n°15-80965
Jurisprudence
15 décembre 2015Amiante : préjudice d’anxiété des entreprises prestataires
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 15 décembre 2015 - n°14-22441
Jurisprudence
1 décembre 2015Chute d'un intérimaire depuis une échelle : la formation initiale ne suffit pas
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 1er décembre 2015 - n°14-84304
Jurisprudence
25 novembre 2015Amiante : l'information des salariés ne supprime pas le risque
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 25 novembre 2015 - n°14-17468