Toutes les Questions-Réponses
Retrouvez toutes les questions-réponses proposées par l’OPPBTP. Quel que soit votre besoin, vous trouverez une réponse actualisée pour améliorer la santé et la sécurité sur les chantiers et dans l’entreprise.
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Question-Réponse
14 novembre 2023Quand une entreprise acquiert un terrain pollué par des produits chimiques, à qui incombe la responsabilité des travaux de dépollution des sols ?
Pour les sols pollués par une autre origine, la responsabilité incombe au producteur ou alors au détenteur des déchets à l’origine de la pollution des sols.
Question-Réponse
13 novembre 2023Lors de travaux de rénovation sur un ouvrage non habité, tel qu’une église, le maître d’ouvrage doit-il transmettre un diagnostic plomb ?
Pour établir la présence de substances dangereuses telles que le plomb, le donneur d’ordre peut faire réaliser un diagnostic des ouvrages concernés par les travaux et l’annexer au DCE.
Question-Réponse
13 novembre 2023Quelle filtration des eaux usées doit-on mettre en place sur un chantier plomb ?
Dans l'objectif de garantir une protection maximale de la population et de l'environnement notamment, nous recommandons la mise en place d'une filtration d’effluent la plus fine possible afin de retenir les particules les plus petites. Sur des chantiers de traitement de polluants particulaires, on retrouve classiquement une filtration 5 µm (certains pays européens filtrent jusqu’à 1 µm).
Question-Réponse
13 novembre 2023Doit-on faire un plan de retrait ou une notice de poste pour un chantier en présence du risque plomb ?
La notice de poste informe les salariés réalisant les travaux en présence d'un produit cancérigène, mutagène et reprotoxique (CMR) des mesures d'organisation et de prévention (notamment les mesures de protection collective et individuelle) à mettre en œuvre pour la réalisation de ces travaux. Elle doit également contenir une description par phases de travail (installation du chantier, nettoyage/décontamination, repli, retrait/dépose…) et une description par poste (description de comment la personne dépose un matériau, comment elle emballe les déchets, elle décontamine une zone…).
Question-Réponse
13 novembre 2023Travaux plomb : quelles solutions techniques sont réglementairement imposées ?
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