Il existe trois catégories de vol de drone : ouverte, spécifique, certifiée, en fonction du niveau des risques induits par le vol, pour les biens et les personnes.
Les métiers du BTP sont essentiellement concernés par les deux premières catégories : catégorie ouverte pour les vols à risques faibles et catégorie spécifique, pour les vols à risques modérés.
Catégorie ouverte pour les vols à risque faible
En catégorie ouverte (autrement appelée « open »), il existe trois sous-catégories : A1, A2, A3.
Chaque sous-catégorie présente des spécificités mais a, en commun, les obligations suivantes :
- ne pas dépasser une hauteur maximale de 120 m du sol ;
- conserver à tout moment, pour le télépilote, un contact visuel sur le dronel ;
- voler en dehors d’une agglomération (ou autrement appelée zone peuplée) ;
- uniquement de jour (au sens aéronautique).
A noter : le jour aéronautique s'entend dans une plage de la journée située au minimum 30 minutes avant le lever du soleil et au maximum 30 minutes après le coucher du soleil.
La nuit aéronautique
Seuls les drones de classe C0 à C4 peuvent être utilisés en catégorie ouverte.
A noter : les drones de classe C0, dépourvus de caméra, sont assimilés à des jouets. Leur utilisation est exemptée d’examen théorique et pratique ; elle est toutefois restreinte à la sous-catégorie A1.
Catégorie ouverte : les trois sous-catégories La sous-catégorie A1 concerne les drones de classe C0 ou C1. Le vol peut avoir lieu à proximité immédiate des personnes extérieures à l’opération, mais jamais au-dessus (sauf très ponctuellement avec un drone de classe C0). Dans tous les cas, le survol de rassemblements de personnes est absolument interdit, de même que le vol en agglomération.
La sous-catégorie A2 est équivalente à la A1, à un détail près : elle permet de voler près des tiers et des biens, sous certaines conditions, en utilisant un drone C2 qui, par conception, est équipé d’un mode basse vitesse (3 m/s/11 km/h). Le vol peut avoir lieu à une distance minimale de 30 mètres des personnes extérieures à l’opération, mais cette distance peut être réduite à 5 mètres grâce au mode « basse vitesse ». Le vol en agglomération est interdit.
La sous-catégorie A3, permet d’utiliser des drones plus lourds que la sous-catégorie A1 : C2, C3 ou C4. Le vol doit se passer loin des personnes et des biens extérieurs, à l’opération et à au moins 150 m de zones résidentielles, commerciales, industrielles ou récréatives (parcs et jardins par exemple) et hors agglomération.
Drone - Classes et sous catégorie ouverte. - On entend par « rassemblement de personnes » un groupe de personnes, situé dans un environnement restreint, qui ne leur permettrait pas de prendre la fuite facilement en cas d’incident/accident.
- En agglomération, les vols en catégorie ouverte peuvent être possibles exceptionnellement, mais uniquement dans l'espace privé ou dans des zones spécialement autorisées par la préfecture, suivant certains critères très spécifiques. En cas de vol en espace privé, la hauteur de vol maximale doit rester inférieure à la distance horizontale entre le drone et la limite de propriété (règle du 1 pour 1), l'occupant des lieux doit avoir donné son accord et la vitesse doit être réduite.
A RETENIR - QUELS DRONES EN CATÉGORIE OUVERTE ?
La catégorie ouverte permet de voler avec des drones de petite taille. Elle est découpée en trois sous-catégories adaptées à des zones géographiques peu habitées, dans tous les cas hors agglomération :
- A1 - drones jusqu’à 900 g (C0 et C1) ;
- A2 - drones jusqu’à 4 kg (C0, C1, C2) – possibilité de voler à 30 m des tiers, voir à 5 m avec C2 basse vitesse ;
- A3 : drones jusqu’à 25 kg (C0, C1, C2, C3, C4).
Pour tous les vols :
- hauteur maximale du drone : 120 m du sol ;
- contact visuel permanent du télépilote avec le drone ;
- jamais en agglomération.