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Blessé par un engin de chantier
​Un travailleur indépendant a été blessé par l'élévateur hydraulique à nacelle qu'il utilisait pour effect...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 05/07/2018
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Utilisation d’une machine non conforme
​Un intérimaire a eu un doigt arraché en travaillant sur un tour à usiner insuffisamment entretenu et dépo...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 27/03/2018
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Assurance de responsabilité civile
​Un ouvrier maçon qui travaillait sur un chantier de construction a été heurté lors du déchargement d'un b...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 08/03/2018
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Plates- formes élévatrices non conformes
​Une société de conception et fabrication de matériels de manutention a livré huit plates-formes élévatric...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 22/11/2017
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Elingue non conforme
​Un travailleur intérimaire a eu un pied écrasé par la chute d'une poutre, accrochée à une élingue qui s'e...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 11/07/2017
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Heurt entre un engin mobile et un salarié
Un directeur de site, disposant d’une délégation de pouvoirs de son président en matière de santé et de sé...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 15/03/2016
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CACES et accident du travail
Dans deux arrêts du 15 mars 2012, la Cour de cassation a retenu la faute inexcusable d’employeurs dans le...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 15/03/2012
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Protocole de déchargement
Lors d’une opération de déchargement de ferrailles sur un site exploité, un ensemble routier composé d’un...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 01/02/2011
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PPSPS, délégation de pouvoir et faute inexcusable
Un conducteur d’engin embauché en contrat à durée déterminée est heurté à la tête par une pelle hydrauliqu...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 01/07/2010
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Formation personnel intérimaire
Un travailleur intérimaire est mis à disposition d'une entreprise utilisatrice en qualité de manutentionna...

[Jurisprudence]
Date de l'arrêt 13/04/2010
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