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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Prévention du risque radon
Prévention du risque radon
Un arrêté du 30 juin 2021 concernant les lieux de travail spécifiques pouvant exposer les travailleurs au radon a été publié. Il est en vigueur depuis le 12 août 2021.
Réglementation
30 juin 2021Recodification des règles de construction et mise en œuvre des solutions d'effet équivalent
Recodification des règles de construction et mise en œuvre des solutions d'effet équivalent
Dans la continuité des travaux engagés par la loi Essoc, le décret n°2021-872 du 30 juin 2021 réécrit la partie réglementaire du Code de la construction et de l'habitation relative à la construction, l'entretien et la rénovation des bâtiments. Il fixe par ailleurs les conditions de mise en œuvre par le maître d'ouvrage des solutions d'effet équivalent.
Réglementation
30 juin 2021Démolition, rénovation : certaines opérations bientôt soumises à l'obligation de diagnostic
Démolition, rénovation : certaines opérations bientôt soumises à l'obligation de diagnostic
Le décret du 30 juin 2021 abroge et reprend les dispositions prévues dans deux décrets du 25 juin 2021. Ils fixaient le cadre pour la réalisation du diagnostic portant sur la gestion des produits, des matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments.
Réglementation
25 juin 2021Ouverture d’une licence professionnelle coordonnateur SPS
Ouverture d’une licence professionnelle coordonnateur SPS
Dans l’objectif de faciliter l’accès à la mission de coordonnateur SPS (CSPS), deux textes réglementaires aménagent les règles relatives aux compétences et à la formation des CSPS.
Réglementation
25 mai 2021Dématérialisation des plans de retrait amiante
Dématérialisation des plans de retrait amiante
Le ministère du Travail lance l’ouverture du pilote de la plate-forme DEMAT@MIANTE. Elle permet notamment aux entreprises réalisant des travaux de sous-section 3 de transmettre, de manière dématérialisée, les plans de démolition, de retrait ou d’encapsulage d’amiante et leurs avenants. Seules les régions Hauts-de-France, Pays de la Loire, Occitanie, Normandie et de la Réunion sont pour le moment concernées.
Réglementation
17 mai 2021