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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Préjudice pour absence de DUER
Préjudice pour absence de DUER
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 5 mai 2021–n°19-14.295
Jurisprudence
5 mai 2021Exposition à des agents chimiques : nouveaux arrêtés transposant une directive européenne
Exposition à des agents chimiques : nouveaux arrêtés transposant une directive européenne
Dans le cadre de la protection contre le risque chimique, deux arrêtés du 3 mai 2021 transposent des mesures prévues par la directive européenne du 16 janvier 2019.
Réglementation
3 mai 2021La tenue du registre des accidents bénins simplifiée
La tenue du registre des accidents bénins simplifiée
Décret n°2021-526 du 29 avril 2021 relatif aux modalités de déclaration des accidents du travail n'entraînant ni arrêt de travail ni soins médicaux.
Réglementation
29 avril 2021Sensibilisation des salariés aux gestes qui sauvent
TST : seuils pour les travaux sous tension
TST : seuils pour les travaux sous tension
Arrêté du 7 avril 2021 fixant les modalités de réalisation des travaux sous tension sur les installations électriques dans le domaine de la basse tension et les références des normes applicables en la matière.
Réglementation
7 avril 2021