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Les salariés en CDD et les salariés temporaires peuvent-ils réaliser des travaux pouvant générer des poussières et particules de plomb ? L’article D4154-1 du Code du travail cite, dans les travaux interdits à ces travailleurs, l’exposition aux métaux durs. Le plomb entre-t-il dans la liste des métaux durs ?
Les salariés en CDD et les salariés temporaires peuvent-ils réaliser des travaux pouvant générer des poussières et particules de plomb ? L’article D4154-1 du Code du travail cite, dans les travaux interdits à ces travailleurs, l’exposition aux métaux durs. Le plomb entre-t-il dans la liste des métaux durs ?
Le plomb ne fait pas partie de la liste des métaux durs (circulaire DRT n° 92/14 du 29 août 1992). Les salariés en CDD et les salariés temporaires peuvent être affectés à des travaux pouvant générer des poussières et particules de plomb. Cependant, l’employeur doit procéder au préalable à une évaluation des risques, définir et mettre en œuvre les moyens de protection collective et individuelle contre l’inhalation et l’ingestion de particules de plomb et faire dispenser à ces personnes une information et formation au risque chimique (articles R4412-86 à R4412-93 du Code du travail).
Question-Réponse
24 juillet 2023Les murs à coffrage intégré (MCI ou prémurs) peuvent-ils être utilisés en soutènement ?
Les murs à coffrage intégré (MCI ou prémurs) peuvent-ils être utilisés en soutènement ?
Le recours aux MCI en tant que mur de soutènement n’est pas réglementairement interdit. Cependant, l’application des règles de prévention, les règles de l’art, les préconisations fabricants de MCI, ainsi que l’analyse de l’accidentologie (effondrement, rupture, des préfabriqués en pied…) montrent que ce procédé de travail est dangereux et qu’il est fortement recommandé de ne pas l’utiliser.
Question-Réponse
24 juillet 2023Dans quelles conditions un engin de chantier peut-il circuler sur la route ?
Dans quelles conditions un engin de chantier peut-il circuler sur la route ?
Le Code de la route prévoit des dispositions spéciales applicables aux matériels de travaux publics et à certains autres engins spéciaux pouvant emprunter la route.
Question-Réponse
24 juillet 2023Faut-il effectuer des contrôles des vibrations transmises au système mains-bras par les matériels vibrants utilisés sur nos chantiers ?
Faut-il effectuer des contrôles des vibrations transmises au système mains-bras par les matériels vibrants utilisés sur nos chantiers ?
En cas de dépassement du seuil maximal après mesure à l'accéléromètre, il est conseillé de ne plus utiliser cette machine dans l'état, sans avoir décelé la source de vibration afin de la réduire par une opération de maintenance corrective.
Question-Réponse
24 juillet 2023L’examen d’effet de site est-il obligatoire ? Dans le cas contraire, à partir de quel moment doit-on le prévoir ?
L’examen d’effet de site est-il obligatoire ? Dans le cas contraire, à partir de quel moment doit-on le prévoir ?
Il est toujours nécessaire de prendre en compte la configuration du site, les constructions environnantes ainsi que les phénomènes climatiques locaux qui ont une influence sur la vitesse du vent, au moment du choix de l’installation et lors de l’utilisation des engins de levage.
Question-Réponse
24 juillet 2023