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Quels vêtements de travail choisir pour les menuisiers ?
Question-Réponse
23 mai 2023

Quels vêtements de travail choisir pour les menuisiers ?

Pour protéger vos compagnons, choisissez des vêtements de protection :
Quel est le délai à respecter par l'employeur pour transmettre un mode opératoire amiante SS4 au médecin du travail afin que ce dernier puisse émettre un avis ?
Question-Réponse
22 mai 2023

Quel est le délai à respecter par l'employeur pour transmettre un mode opératoire amiante SS4 au médecin du travail afin que ce dernier puisse émettre un avis ?

Par conséquent, nous conseillons au chef d'entreprise de se mettre d’accord avec le médecin du travail pour avoir une idée du délai nécessaire, d’autant que cela pourra varier selon les médecins.
Quel est le délai à respecter par l'employeur pour transmettre un mode opératoire amiante SS4 au CSE afin que ce dernier puisse émettre un avis ?
Question-Réponse
22 mai 2023

Quel est le délai à respecter par l'employeur pour transmettre un mode opératoire amiante SS4 au CSE afin que ce dernier puisse émettre un avis ?

Pour des interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante (sous-section 4), le mode opératoire est soumis, lors de son établissement ou de sa modification à l'avis du comité social et économique (CSE).
Dans le cas d'une préparation de chantier éolien, existe-t-il une procédure pour le déminage ? Que faire pour s'assurer qu'il ne reste plus d'engins de guerre enterrés ?
Question-Réponse
8 mai 2023

Dans le cas d'une préparation de chantier éolien, existe-t-il une procédure pour le déminage ? Que faire pour s'assurer qu'il ne reste plus d'engins de guerre enterrés ?

Le maître d’ouvrage doit prendre contact avec la sécurité civile pour connaître l'occurrence potentielle du risque. Ce contact doit être automatique dans le cas où l'opération fait l'objet d'un permis de construire.