Toutes les Questions-Réponses
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Un titulaire de l’attestation de compétences de CSPS de niveau 1, obtenue il y a plusieurs années mais qui n’a pas exercé cette fonction, peut-il passer une actualisation ou doit-il refaire une formation initiale de CSPS ?

Un titulaire de l’attestation de compétences de CSPS de niveau 1, obtenue il y a plusieurs années mais qui n’a pas exercé cette fonction, peut-il passer une actualisation ou doit-il refaire une formation initiale de CSPS ?
En revanche, dans l’attente de l’attestation d’actualisation, et ce depuis 2009, il ne peut plus exercer de missions de coordination SPS.
Question-Réponse
27 janvier 2025Les entreprises travaillant seules sur un chantier sont-elles soumises à la transmission de leur PPSPS au maître d’ouvrage ?

Les entreprises travaillant seules sur un chantier sont-elles soumises à la transmission de leur PPSPS au maître d’ouvrage ?
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Question-Réponse
27 janvier 2025Quelle forme doit prendre un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) simplifié ?

Quelle forme doit prendre un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) simplifié ?
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Question-Réponse
27 janvier 2025Qui doit faire la déclaration de travaux (DT) ?

La réunion exceptionnelle du CISSCT, à la suite d’un accident, peut-elle tenir lieu de réunion du CSE et de déclaration d’accident auprès de l’OPPBTP ?
