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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
19 décembre 2011Appareils électriques amovibles et conditions de raccordement et d'utilisation
Arrêté du 20 décembre 2011 relatif aux appareils électriques amovibles et à leurs conditions de raccordement et d'utilisation
Réglementation
18 décembre 2011Mesures spécifiques aux circuits électriques mis en œuvre dans le soudage électrique à l'arc
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif aux circuits électriques mis en œuvre dans le soudage électrique à l'arc et par résistance et dans les techniques connexes
Réglementation
15 décembre 2011Dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais
Arrêté du 16 décembre 2011 relatif aux dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais
Réglementation
14 décembre 2011Eclairage de sécurité: règles de conception et conditions d'exploitation et de maintenance
Arrêté du 14 décembre 2011 relatif aux installations d'éclairage de sécurité
Jurisprudence
1 décembre 2011Indemnisation des anciens travailleurs de l'amiante
Arrêt de la cour d'appel de Paris du 1 Décembre 2011– N° 10/4605