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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
5 janvier 2021Véhicules lourds : signalisation des angles morts
Arrêté du 5 janvier 2021 portant application de l'article R. 313-32-1 du code de la route relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules lourdsDécret n° 2020-1396 du 17 novembre 2020 relatif à la signalisation matérialisant les angles morts sur les véhicules dont le poids total autorisé en charge excède 3,5 tonnes
Réglementation
29 décembre 2020Gestion des déchets de construction, de rénovation et de démolition par le maître d’ouvrage
Décret n°2020-1817 du 29 décembre 2020 portant sur les informations des devis relatives à l'enlèvement et la gestion des déchets générés par des travaux de construction, de rénovation, de démolition de bâtiments et de jardinage et des bordereaux de dépôt de déchets
Réglementation
18 décembre 2020Covid-19 : le SARS-CoV-2 est un agent biologique pathogène de classe 3
Arrêté du 18 décembre 2020 relatif à la classification du coronavirus SARS-CoV-2 dans la liste des agents biologiques pathogènes
Réglementation
14 décembre 2020Impacts de la LFSS 2021 en santé et sécurité au travail
LOI n° 2020-1576 du 14 décembre 2020 de financement de la sécurité sociale pour 2021
Réglementation
11 décembre 2020Prévention et gestion des déchets : planification régionale et nouvelles sanctions
Décret n° 2020-1573 du 11 décembre 2020 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets