Votre recherche Droit de la prévention
Quel que soit votre domaine d'expertise, retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Ces règles sont décryptées par nos spécialistes qui vous proposent également des supports et outils facilitant leur mise en œuvre : jurisprudences, guides, questions/réponses, affiches...
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Article 3-3 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Article 3-3 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Electricité statique.Conditions hygrométriques nécessaires à la conduite des opérations.Utilisation de matériaux antistatiques, d'équipements de travail ou d'équipements de protection individuelle antistatiques.Dispositifs d'écoulement des charges.Protection contre la foudre et conduite à tenir en cas d'orage.
Droit de la prévention
27 mars 2024Article 3-4 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Article 3-4 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Compatibilité chimique des produits.Compatibilité des matériaux en contact avec les produits.Protection contre les mélanges accidentels.
Droit de la prévention
27 mars 2024Article 3-5 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Article 3-5 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Rayonnements électromagnétiques.Protection des systèmes de commande des équipements.Protection des systèmes de mise à feu.Maîtrise des sources électromagnétiques.
Droit de la prévention
27 mars 2024Article 3-6 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Article 3-6 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Présence de poussières et de déchets pyrotechniques.Etanchéité des paliers des machines tournantes, des cavités dans les équipements ou des équipements électriques.Equipements conçus et installés permettant de les nettoyer facilement.Nettoyages périodiques des installations pyrotechniques.Traitements des eaux susceptibles de contenir des substances explosives.Mesures visant à prévenir la création d'atmosphère explosive et utilisation d'équipements adaptés.Evacuations des déchets.
Droit de la prévention
27 mars 2024Article 3-7 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Article 3-7 de l’arrêté du 7 novembre 2013 fixant le contenu de l'étude de sécurité du travail et le contenu des consignes de sécurité pour les activités pyrotechniques
Situations dégradées.Mesures visant à prévenir les épandages accidentels.Mesures visant à prévenir les pannes et avaries.
Droit de la prévention
27 mars 2024