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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
25 juin 2013Repérage amiante sur les matériaux et produits de la liste C
Arrêté du 26 juin 2013 relatif au repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage
Réglementation
24 juin 2013Admission en équivalence à la qualification initiale de conducteur routier de marchandises
Arrêté du 24 juin 2013 modifiant l'arrêté du 26 février 2008 modifié fixant la liste des titres et diplômes de niveau V admis en Arrêté du 24 juin 2013 modifiant l'arrêté du 26 février 2008 modifié fixant la liste des titres et diplômes de niveau V admis en équivalence au titre de la qualification initiale des conducteurs de certains véhicules affectés aux transports routiers de marchandises ou de voyageurs
Réglementation
20 juin 2013Mise à jour du modèle de la fiche d'aptitude
Arrêté du 20 juin 2013 fixant le modèle de fiche d'aptitudeLa modification de ce modèle est consécutive à la réforme de la médecine du travail qui a renforcé le suivi individuel de l'état de santé des travailleurs.
Jurisprudence
19 juin 2013Accident de travail et demande d'indemnisation au titre de la tierce personne de manière temporaire
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 20 juin 2013 - n°12-21548
Jurisprudence
19 juin 2013Conscience du risque par l'employeur en matière d'amiante
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 20 juin 2013 - n°12-19816