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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Jurisprudence
19 novembre 2013Analyse des risques et document unique
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 20 novembre 2013 - n°12-17.240
Jurisprudence
19 novembre 2013Amiante et procédure de référé
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 20 novembre 2013 - n°12-14.658
Jurisprudence
30 octobre 2013Détachement et suppression d'un poste de travail
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 31 octobre 2013 - n°12-18322
Réglementation
29 octobre 2013Activités pyrotechniques : prescriptions relatives à la sécurité des travailleurs
Décret n°2013-973 du 29 octobre 2013 relatif à la prévention des risques particuliers auxquels les travailleurs sont exposés lors d'activités pyrotechniquesCe décret abroge le décret n° 79-846 du 28 septembre 1979 portant règlement d'administration publique sur la protection des travailleurs contre les risques particuliers auxquels ils sont soumis dans les établissements pyrotechniques et codifie dans le code du travail les exigences relatives à la sécurité des travailleurs qui réalisent des activités pyrotechniques.
Jurisprudence
22 octobre 2013Rayonnements ionisants et responsabilité du chef d'entreprise
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 octobre 2013 - n° 12-20.760