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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
20 décembre 2011Modalités des accréditations des organismes chargés des vérifications des installations électriques
Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'accréditation des organismes chargés des vérifications initiales des installations électriques et sur demande de l'inspection du travail -JORF 29/12/2011
Réglementation
19 décembre 2011Appareils électriques amovibles et conditions de raccordement et d'utilisation
Arrêté du 20 décembre 2011 relatif aux appareils électriques amovibles et à leurs conditions de raccordement et d'utilisation
Réglementation
18 décembre 2011Mesures spécifiques aux circuits électriques mis en œuvre dans le soudage électrique à l'arc
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif aux circuits électriques mis en œuvre dans le soudage électrique à l'arc et par résistance et dans les techniques connexes
Réglementation
15 décembre 2011Dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais
Arrêté du 16 décembre 2011 relatif aux dispositions particulières applicables à certains laboratoires et plates-formes d'essais
Réglementation
14 décembre 2011Eclairage de sécurité: règles de conception et conditions d'exploitation et de maintenance
Arrêté du 14 décembre 2011 relatif aux installations d'éclairage de sécurité