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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Jurisprudence
2 décembre 2009Protection de la santé dans le cadre d'une rechute maladie professionnelle
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 2 décembre 2009 – n°08-44969
Jurisprudence
10 novembre 2009Accident de la route et faute de l'employeur
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 10 novembre 2009 – n°08-20580
Jurisprudence
28 octobre 2009Absence de visite médicale de reprise
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 28 octobre 2009 – n°08-43251
Jurisprudence
8 octobre 2009Mise à disposition et connaissance des risques par l'employeur
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 8 octobre 2009 – n°08-16306
Jurisprudence
8 octobre 2009Reconnaissance maladie professionnelle
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 8 octobre 2009 – n°08-17005