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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Réglementation
2 mars 2004Examens approfondis des grues à tour
Arrêté du 3 mars 2004 relatif aux examens approfondis des grues à tour
Réglementation
1 mars 2004Carnet de maintenance des appareils de levage
Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levageCet arrêté détermine les équipements de travail pour lesquels un carnet de maintenance doit être établi et tenu à jour par le chef d'établissement et précise les informations qui doivent être consignées dans ce carnet.
Réglementation
29 février 2004Vérifications des appareils et accessoires de levage
Arrêté du 1er mars 2004 relatif aux vérifications des appareils et accessoires de levage
Jurisprudence
27 octobre 2003Accident du travail et PPSPS
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 28 octobre 2003 - n°02-88366
Jurisprudence
14 octobre 2003Omission de désignation d'un coordonnateur SPS
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 14 octobre 2003 - n°03-80537