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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Jurisprudence
21 mars 2005Obligation du salarié de prendre soin de sa santé et sa sécurité
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 mars 2005 - n°03-42404
Réglementation
21 décembre 2004Vérifications des échafaudages
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l'annexe de l'arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d'agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail
Réglementation
1 septembre 2004Equipements de travail et travaux temporaires en hauteur
Décret n ° 2004-924 du 1 septembre 2004 relatif à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur et modifier le code du travail (deuxième partie; Décrets en Conseil d'État) et le décret n ° 65-48 du 8 janvier 1965
Réglementation
2 mars 2004Examens approfondis des grues à tour
Arrêté du 3 mars 2004 relatif aux examens approfondis des grues à tour
Réglementation
1 mars 2004Carnet de maintenance des appareils de levage
Arrêté du 2 mars 2004 relatif au carnet de maintenance des appareils de levageCet arrêté détermine les équipements de travail pour lesquels un carnet de maintenance doit être établi et tenu à jour par le chef d'établissement et précise les informations qui doivent être consignées dans ce carnet.