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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Reconnaissance d'une maladie professionnelle causée par le bruit
Reconnaissance d'une maladie professionnelle causée par le bruit
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 21 juin 2006 - n°04-30735
Jurisprudence
20 juin 2006Faute simple ou caractéristique de la personne morale
Faute simple ou caractéristique de la personne morale
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 20 juin 2006 - n°05-87147
Jurisprudence
20 juin 2006Connaissances et aptitudes médicales en matière de sécurité pyrotechnique
Connaissances et aptitudes médicales en matière de sécurité pyrotechnique
Arrêté du 23 janvier 2006 fixant le niveau des connaissances requises et les aptitudes médicales pour les personnes exerçant les fonctions de chargé de sécurité pyrotechnique, de responsable du chantier pyrotechnique et pour les personnes appelées à exécuter les opérations de dépollution pyrotechnique
Réglementation
23 janvier 2006Obligation du salarié de prendre soin de sa santé et sa sécurité
Obligation du salarié de prendre soin de sa santé et sa sécurité
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 23 mars 2005 - n°03-42404
Jurisprudence
21 mars 2005Vérifications des échafaudages
Vérifications des échafaudages
Arrêté du 21 décembre 2004 relatif aux vérifications des échafaudages et modifiant l'annexe de l'arrêté du 22 décembre 2000 relatif aux conditions et modalités d'agrément des organismes pour la vérification de conformité des équipements de travail
Réglementation
21 décembre 2004