Toutes les Questions-Réponses
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La réunion exceptionnelle du CISSCT, à la suite d’un accident, peut-elle tenir lieu de réunion du CSE et de déclaration d’accident auprès de l’OPPBTP ?
La réunion exceptionnelle du CISSCT, à la suite d’un accident, peut-elle tenir lieu de réunion du CSE et de déclaration d’accident auprès de l’OPPBTP ?
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Question-Réponse
27 janvier 2025Dans le cadre de travaux de logements, je réalise une opération à titre personnel et une autre par une SCI, suis-je soumis à coordination SPS pour ces deux opérations ?
Dans le cadre de travaux de logements, je réalise une opération à titre personnel et une autre par une SCI, suis-je soumis à coordination SPS pour ces deux opérations ?
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Question-Réponse
26 janvier 2025Sur une opération soumise à coordination SPS, quels sont les éléments qui vont me permettre d’élaborer un PPSPS ?
Sur une opération soumise à coordination SPS, quels sont les éléments qui vont me permettre d’élaborer un PPSPS ?
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Question-Réponse
26 janvier 2025Que doit contenir le PPSPS pour des travaux de plâtrerie sur des maisons individuelles ?
Que doit contenir le PPSPS pour des travaux de plâtrerie sur des maisons individuelles ?
Question-Réponse
26 janvier 2025Une entreprise utilisatrice qui fait intervenir une entreprise extérieure sur des ouvrages en fonctionnement, éloignés de ses établissements, doit-elle établir un plan de prévention ?