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Votre recherche Droit de la prévention

Quel que soit votre domaine d'expertise, retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Ces règles sont décryptées par nos spécialistes qui vous proposent également des supports et outils facilitant leur mise en œuvre : jurisprudences, guides, questions/réponses, affiches...

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Norme NF C18-505-1
Droit de la prévention
13 juillet 2023

Norme NF C18-505-1

Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 1 : prescriptions générales
Norme NF C18-505-2-1
Droit de la prévention
13 juillet 2023

Norme NF C18-505-2-1

Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 2-1 : prescriptions particulières pour les véhicules et engins à motorisation thermique, électrique et hybride
Norme NF C18-505-2-2
Droit de la prévention
13 juillet 2023

Norme NF C18-505-2-2

Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 2-2 : prescriptions particulières pour les installations industrielles et tertiaires
Norme NF C18-505-2-3
Droit de la prévention
13 juillet 2023

Norme NF C18-505-2-3

Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en oeuvre - Partie 2-3 : prescriptions particulières pour les opérations sur les batteries d'accumulateurs stationnaires
Article 56 du décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques
Droit de la prévention
13 juillet 2023

Article 56 du décret n°88-1056 du 14 novembre 1988 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques

Cet article renvoie ver l'arrêté du 14 février 1992 qui fixe les consignes relatives aux premiers soins à donner aux victimes d'accidents électriques avant l'arrivée du médecin ou des secours. Cet arrêté est commenté dans cette même section.