Toutes les questions et réponses
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26 janvier 2025Un groupement d’entreprises peut-il être représenté uniquement par son mandataire lors des réunions des CISSCT ?Lire la réponse
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6 mars 2020Dans le cadre de travaux dans le domaine de l'électricité industrielle, y a-t-il obligation d’utiliser un escabeau isolé ?Lire la réponse
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6 mars 2020Pour certains chantiers, nous prévoyons des nacelles de secours pour évacuer les blessés à l'aide de la grue à tour. Devons-nous prendre des dispositions particulières ?Lire la réponse
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12 août 2024Mon personnel, formé et titulaire des autorisations de conduite, utilise les engins de mon client, existe-t-il un document définissant les responsabilités entre prêteur et utilisateur ?Lire la réponse
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27 janvier 2020Quels sont les risques chimiques inhérents au ramonage des conduits de chaudières fuel et gaz, des cheminées bois et sur la débistreuse. Quelles mesures de protection mettre en œuvre?Lire la réponse
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18 octobre 2018Quelle est la législation et que doit-on faire lorsqu’il y a à nettoyer un conduit de cheminée en fibrociment ?Lire la réponse
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29 août 2023Une nacelle utilisée sur un chantier en territoire français est vérifiée par un organisme étranger selon un référentiel (art. 269 bis 281 du RGPT) propre à ce pays. Cette vérification peut-elle aussi être conforme aux attentes de la réglementation française en vigueur ?Lire la réponse
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13 août 2024Intempéries : comment sont-elles définies et quels sont les critères d’un arrêt de chantier du BTP ?Lire la réponse
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5 octobre 2023À l’issue de travaux, le contrôle de la concentration en plomb dans les poussières présentes sur le sol, réalisé par des tests « lingettes », révèle un résultat de 2 000 microgrammes de plomb/m². Que devons-nous faire ?Lire la réponse
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16 décembre 2019Pour un poseur de filets en sous-face, le fait de poser sur les filets un polyane, constitue t-il un "confinement" au sens réglementaire ?Lire la réponse