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Retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail : ressources règlementaires, jurisprudences, classées par métiers ou par risques...
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Évaluation des risques d'un chantier et responsabilité
Évaluation des risques d'un chantier et responsabilité
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 20 janvier 2009 - n°08-82712
Jurisprudence
20 janvier 2009Obligation de sécurité de l'employeur lors d'avis du médecin du travail
Obligation de sécurité de l'employeur lors d'avis du médecin du travail
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 19 décembre 2007 - n°06-43918
Jurisprudence
19 décembre 2008Accident de travail et consommation de cannabis
Accident de travail et consommation de cannabis
Arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation du 13 décembre 2007 - n°06-21754
Jurisprudence
13 décembre 2008Reclassement après deuxième avis d'inaptitude
Reclassement après deuxième avis d'inaptitude
Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 26 novembre 2008 - n°07-44061
Jurisprudence
26 novembre 2008Validité du droit de retrait
Validité du droit de retrait
Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 25 novembre 2008 - n°07-87650
Jurisprudence
25 novembre 2008