Focus prévention

Les principales formations obligatoires dans le BTP

La formation à la sécurité des travailleurs concourt à la politique de prévention des risques professionnels de l’entreprise. Au-delà de l'obligation générale de formation à la sécurité de ses salariés, l’employeur doit également leur dispenser des formations particulières prévues par la réglementation pour certains risques, certaines activités ou opérations.

Par ailleurs, les salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée, les salariés temporaires ainsi que les stagiaires affectés à des postes de travail présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité doivent bénéficier d'une formation renforcée à la sécurité.

Voici un résumé des principales formations obligatoires pour les travailleurs du BTP.

Date de mise à jour: 11 avr. 2024

Un simulateur numérique pour former les apprentis du BTP

©CCCA-BTP

Les formations obligatoires dans le BTP classées par risque

Ces tableaux récapitulent, selon le risque auquel le travailleur est exposé, les principales formations obligatoires dans les secteurs du BTP. Cette liste n'est pas exhaustive. Les formations mentionnées dans les tableaux sont à compléter par d'autres formations en fonction des risques présents au poste de travail.

Santé et sécurité

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Formation générale à la sécurité
Connaître : - les conditions d’exécution du travail ; - les conditions de circulation dans l’entreprise ; - la conduite à tenir en cas d’accident.	Tous travailleurs dans l’entreprise (CDI, CDD, intérimaire, apprenti, stagiaire)	À définir par l'employeur	Périodiquement et à chaque fois que nécessaire (nouveaux risques, nouvelle machine, nouveau poste de travail, après un arrêt de travail de plus de 21 jours, etc.). Il appartient à l’employeur, selon son analyse des risques et son évaluation des risques professionnels, d’en préciser la périodicité si besoin.	Articles L4141-2 et R4141-1 à R4141-20 du Code du travail Recommandation CNAM R460
Sauveteur secouriste du travail
Connaître : - la conduite à tenir en cas d’accident ; - l’application des compétences de SST à la prévention dans son entreprise.	Tous salariés, volontaires ou désignés dans : - chaque atelier dans lequel sont effectués des travaux dangereux ; - chaque chantier occupant 20 personnes au moins pendant plus de 15 jours et où sont effectués des travaux dangereux.	Formation initiale : 2 jours (14 heures) en présentiel	1 jour (7 heures) tous les 2 ans	Article R4224-15 du Code du travail Document de référence du dispositif global de formation sauvetage secourisme du travail (INRS)
Port et utilisation des EPI
La formation destinée aux travailleurs devant utiliser des équipements de protection individuelle (EPI) porte sur le port, l'utilisation et l'entretien des EPI. Elle aborde notamment les points suivants : - les risques contre lesquels l'équipement de protection individuelle les protège ; - les conditions d'utilisation de cet équipement, notamment les usages auxquels il est réservé ; - les instructions ou consignes concernant les équipements de protection individuelle ; - les conditions de mise à disposition des équipements de protection individuelle.	Tous travailleurs dans l’entreprise (CDI, CDD, intérimaire, apprenti, stagiaire) devant utiliser des EPI	À définir par l'employeur	Aussi souvent que nécessaire afin que l'EPI soit utilisé conformément à la consigne d'utilisation et de maintenir les compétences des travailleurs quant au port, à l'utilisation et à l'entretien des EPI.	Articles R4323-105 et R4323-106 du Code du travail
Bruit
Connaître : - la nature de ce type de risque ; - les mesures et moyens de prévention pris par l'employeur, y compris en cas de dépassement des VLEP, permettant de supprimer ou de réduire au minimum les risques résultant de l'exposition au bruit ; - les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention ; - les résultats des évaluations et des mesurages du bruit accompagnés d'une explication relative à leur signification et aux risques potentiels ; - l'utilisation correcte des protecteurs auditifs individuels ; - l'utilité et la façon de dépister et de signaler des symptômes d'altération de l'ouïe ; - les conditions dans lesquelles les travailleurs ont droit à un suivi individuel de leur état de santé ; - les pratiques professionnelles sûres, afin de réduire au minimum l'exposition au bruit.	Travailleurs exposés à un niveau sonore égal ou supérieur aux valeurs d’exposition inférieures [niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 135 dB (C)]	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur	Article R4436-1 du Code du travail
Vibrations mécaniques
Connaître : - les mesures et moyens de prévention pris par l'employeur en vue de supprimer ou de réduire au minimum les risques résultant des vibrations mécaniques ; - les résultats des évaluations et des mesurages de l'exposition aux vibrations mécaniques ; - les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention ; - les lésions que pourraient entraîner l'utilisation d'équipements de travail produisant des vibrations, ainsi que l'utilité et la façon de dépister et de signaler les symptômes de ces lésions ; - les conditions dans lesquelles les travailleurs ont droit au suivi individuel de leur état de santé ; - les pratiques professionnelles sûres permettant de réduire au minimum les risques dus à l'exposition à des vibrations mécaniques.	Travailleurs exposés à des vibrations mécaniques à des valeurs dépassant la valeur d'exposition journalière (0,5 m/s²)	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur	Article R4447-1 du Code du travail
Manutentions manuelles
Connaître les gestes et postures à adopter pour accomplir en sécurité les manutentions manuelles (formation essentiellement pratique).	Travailleurs dont l'activité comporte des manutentions manuelles	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur	Article R4541-8 du Code du travail

Risque chimique

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Risque chimique (général)
La formation porte notamment sur : - les précautions à prendre pour assurer la protection des travailleurs exposés à des agents chimiques dangereux et celle des autres travailleurs présents sur le lieu de travail ; - les consignes relatives aux mesures d'hygiène à respecter ; - les consignes relatives à l'utilisation des équipements de protection individuelle.	Travailleurs susceptibles d'être exposés à des agents chimiques dangereux	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur	Article R4412-38 du Code du travail
Agents CMR (cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction)
La formation porte notamment sur : - les risques potentiels pour la santé, y compris les risques additionnels dus à la consommation du tabac ; - les précautions à prendre pour prévenir l'exposition ; - les prescriptions en matière d'hygiène ; - le port et l'emploi des équipements et des vêtements de protection ; - les mesures à prendre par les travailleurs, notamment par le personnel d'intervention, pour la prévention d'incidents et en cas d'incident. Formation organisée par l'employeur en liaison avec le comité social et économique, et le médecin du travail	Travailleurs susceptibles d'être exposés à des agents CMR	À définir par l'employeur La formation est adaptée à l'évolution des risques et à l'apparition de risques nouveaux.	Répétées régulièrement en tenant compte notamment de l'évolution des connaissances et des techniques Périodicité définie par l'employeur	Articles R4412-87 et R4412-88 du Code du travail
Amiante (travaux dits de sous-section 3)
Savoir respecter les modes opératoires permettant de réaliser des retraits sur des matériaux contenant de l'amiante en limitant les émissions de fibres. Les prescriptions minimales de formation diffèrent selon l'activité exercée (personnel d'encadrement technique, de chantier ou opérateur de chantier).	Travailleurs affectés à des activités de retrait ou d’encapsulage d’amiante, y compris dans les cas de démolition	Formation préalable (assurée par organisme certifié) : -encadrement technique : 10 jours ; - encadrement de chantier : 10 jours ; - opérateur de chantier : 5 jours.	1) Formation de 1^er recyclage, au plus tard 6 mois après la formation initiale : - encadrement technique : 2 jours ; - encadrement de chantier : 2 jours ; - opérateur de chantier : 2 jours. 2) Formation de recyclage, au plus tard 3 ans après la formation de 1^er recyclage : - encadrement technique : 2 jours ; - encadrement de chantier : 2 jours ; - opérateur de chantier : 2 jours.	Articles R4412-117 et R4412-141 du Code du travail Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Amiante (interventions dites de sous-section 4)
Savoir respecter les processus et modes opératoires pour les interventions sur les matériaux contenant de l’amiante. Les prescriptions minimales de formation diffèrent selon l'activité exercée (personnel d'encadrement technique, de chantier, mixte ou opérateur de chantier).	Travailleurs affectés à des activités de maintenance, d'entretien, et toutes interventions susceptibles de libérer des fibres d'amiante (encadrement technique ou de chantier, encadrement mixte, opérateurs).	Formation préalable : - encadrement technique : 5 jours ; - encadrement mixte : 5 jours ; - encadrement de chantier : 5 jours ; - opérateur de chantier : 2 jours.	Tous les 3 ans : - encadrement technique : 1 jour ; - encadrement mixte : 1 jour ; - encadrement de chantier : 1 jour ; - opérateur de chantier : 1 jour.	Article R4412-117 du Code du travail Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante
Diisocyanates
Utilisation sûre des diisocyanates Trois niveaux de formation existent : une formation de base, des formations en niveau « intermédiaire », des formations en niveau « avancé ».	Travailleurs qui utilisent des produits dont la concentration en diisocyanates est supérieure à 0,1 % en poids.	Formation en e-learning ou formation réalisée par un expert en matière de sécurité et de santé au travail dont la durée dépend de l'organisme de formation.	Tous les 5 ans	Annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

Conduite d'engins et équipements de travail

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Équipements de travail (monte-matériaux, grue potence de terrasse...)
Connaître notamment les conditions d'utilisation des équipements de travail, la conduite à tenir en cas d'incident, des risques encourus par l'utilisation des différents équipements de travail. Maintenance et modification des équipements de travail : formation spécifique relative aux prescriptions à respecter, aux conditions d'exécution des travaux et aux matériels et outillages à utiliser.	Travailleurs chargés de l'utilisation, de la maintenance ou de la modification des équipements de travail	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur Formation renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail et des techniques correspondantes.	Articles R4323-3 et R4323-4 du Code du travail
Engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté
Formation théorique et pratique portant sur : - les devoirs et responsabilités des conducteurs d’engins de chantier ; - les risques inhérents au fonctionnement de l’engin ; - les règles de conduite en sécurité et les connaissances de l’engin. La durée et le contenu de la formation doivent être adaptés à l'équipement de travail concerné.	Travailleurs affectés à la conduite de ces engins et équipements de levage	À définir par l'employeur selon l'équipement de levage ou l'engin concerné	À définir par l'employeur (formation complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire) Recommandation CNAM R482 : tous les 10 ans	Articles R4323-55 à R4323-57 du Code du travail Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
Grues mobiles, à tours et auxiliaires
Formation théorique et pratique portant sur : - les devoirs et responsabilités des conducteurs d’engins de chantier ; - les risques inhérents au fonctionnement de l’engin ; - les règles de conduite en sécurité et les connaissances de l’engin. La durée et le contenu de la formation doivent être adaptés à l'équipement de travail concerné.	Travailleurs affectés à la conduite de ces engins et équipements de levage	À définir par l'employeur selon l'équipement de levage ou l'engin concerné	À définir par l'employeur (formation complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire) Recommandations CNAM R483, R487 et R490 : tous les 5 ans	Articles R4323-55 à R4323-57 du Code du travail Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
Plate-forme élévatrice mobile de personne (PEMP)
Formation théorique et pratique portant sur : - les devoirs et responsabilités des conducteurs d’engins de chantier ; - les risques inhérents au fonctionnement de l’engin ; - les règles de conduite en sécurité et les connaissances de l’engin. La durée et le contenu de la formation doivent être adaptés à l'équipement de travail concerné.	Travailleurs affectés à la conduite de ces engins et équipements de levage	À définir par l'employeur selon l'équipement de levage ou l'engin concerné	À définir par l'employeur (formation complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire) Recommandation CNAM R486 : tous les 5 ans	Articles R4323-55 à R4323-57 du Code du travail Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
Chariot automoteur
Formation théorique et pratique portant sur : - les devoirs et responsabilités des conducteurs d’engins de chantier ; - les risques inhérents au fonctionnement de l’engin ; - les règles de conduite en sécurité et les connaissances de l’engin. La durée et le contenu de la formation doivent être adaptés à l'équipement de travail concerné.	Travailleurs affectés à la conduite de ces engins et équipements de levage	À définir par l'employeur selon l'équipement de levage ou l'engin concerné	À définir par l'employeur (formation complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire) Recommandation CNAM R489 : tous les 5 ans	Articles R4323-55 à R4323-57 du Code du travail Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
Équipements de travail mobiles automoteurs, ou servant au levage de charge autres que ceux mentionnés précédemment
Formation portant sur les consignes et manœuvres nécessaires à la conduite en sécurité	Travailleurs affectés à la conduite de ces engins et équipements de levage	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur Formation complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire	Arrêté du 2 décembre 1998 relatif à la formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes Article R323-108 du Code du travail (ascenseurs et équipements de travail desservant des niveaux définis à l'aide d'un habitacle)

Travail en hauteur

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Montage/démontage en sécurité des échafaudages de pied et des échafaudages roulants
Le contenu de la formation porte notamment sur : - la compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage ; - la sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage ; - les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets ; - les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage ; - les conditions en matière d'efforts de structure admissibles ; - tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformation précitées peuvent comporter.	Travailleurs affectés au montage, au démontage ou à la modification d'échafaudage	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur Formation renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail et des techniques correspondantes.	Article R4323-69 du Code du travail Recommandations CNAM R408 et R457
Travaux sur cordes
Formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées et aux procédures de sauvetage, portant notamment sur : - les comportements et les gestes les plus sûrs en ayant recours, si possible, à des démonstrations ; - les modes opératoires retenus s'ils ont une incidence sur la sécurité du travailleur ou celle des autres travailleurs ; - le fonctionnement des dispositifs de protection et de secours, et les motifs de leur emploi ; - les dispositions à prendre en cas d'accident ou de sinistre.	Travailleurs utilisant des cordes pour des travaux temporaires en hauteur	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur Formation renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions des équipements de travail et des techniques correspondantes.	Article R4323-89 du Code du travail

Risque électrique

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage
Formation théorique et pratique qui confère au travailleur la connaissance des risques liés à l'électricité et des mesures à prendre pour intervenir en sécurité lors de l'exécution des opérations qui lui sont confiées.	Travailleurs réalisant des travaux sur des installation électriques hors tension ou dans le voisinage d'installations électriques	À définir par l'employeur	À définir par l'employeur Périodicité recommandée par la norme NFC 18-510 : tous les 3 ans	Article R4323-69 du Code du travail Recommandations CNAM R408 et R457
Travaux sous tension (ouvrage)
Formation théorique et pratique permettant au travailleur d'acquérir et de maintenir les compétences nécessaires pour préparer et réaliser, dans les règles de l'art et en toute sécurité, des travaux sous tension sur des ouvrages.	Travailleurs réalisant des travaux sous tension sur des ouvrages (réseaux de distribution ou de transports d'énergie électrique)	La durée dépend du type d'ouvrage et des prérequis du salarié. Il existe un module de base, des modules spécifiques et des modules indépendants. Le cursus et les durées des formations initiales et des recyclages sont définies en fonction du type d'ouvrage dans le référentiel de formation du comité de travaux sous tension.	À définir par l'employeur en fonction de la pratique du salarié	Décret n° 82-167 du 16 février 1982 (articles 4 et 8) Arrêté du 19 juin 2014 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1989 portant approbation d'un recueil d'instructions générales de sécurité d'ordre électrique Conditions d'exécution du travail BT (janvier 2023)
Travaux sous tension (installations)
Formation théorique et pratique permettant au travailleur d'acquérir et de maintenir les compétences nécessaires pour préparer et réaliser, dans les règles de l'art et en toute sécurité, des travaux sous tension sur des installations	Travailleurs réalisant des travaux sous tension sur des installations électriques	Formation initiale assurée par un organisme agréé par le ministère du Travail. Le cursus et les durées des formations initiales et des recyclages sont définies en fonction du domaine dans le référentiel de formation de l'ORG TST IE.	À définir par l'employeur	Article R4544-11 du Code du travail Arrêté du 21 novembre 2016 relatif à la procédure et aux modalités de l'agrément des organismes de formation aux travaux sous tension sur les installations électriques visés à l'article R. 4544-11 du Code du travail
Travaux à proximité des réseaux aériens, enterrés ou subaquatiques (Autorisation d'intervention à proximité des réseaux - AIPR)
Connaître les risques d'endommagement des différentes catégories d'ouvrages lors de travaux à proximité, ainsi que les conséquences qui pourraient en résulter pour la sécurité des personnes, des biens, pour la protection de l'environnement et pour la continuité de fonctionnement des ouvrages. Maîtriser la réglementation liée aux travaux à proximité des réseaux, les connaissances du Guide technique, et identifier les risques métier pour adapter les méthodes de travail.	En conception de projet : au moins une personne assurant pour le compte du responsable de projet la conduite ou la surveillance des travaux. En exécution de travaux : toute personne intervenant pour le compte de l'exécutant comme encadrant de ces travaux, comme conducteur d'engin, comme suiveur de conduite d'engin, ou comme intervenant sous la direction de l'exécutant de travaux urgents.	Le test est réalisé sous forme de QCM, de 60 questions. Pour obtenir l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux, il est nécessaire d'obtenir a minima 36 réponses positives.	Tous les 5 ans	Article R554-31 du Code de l'environnement Arrêté du 15 février 2012 pris en application du chapitre IV du titre V du livre V du Code de l'environnement relatif à l'exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution

Risque hyperbare

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Travaux hyperbares (mention A)
Acquérir les compétences suivantes : - maîtriser les bases théoriques liées au risque hyperbare ; - intégrer le risque hyperbare dans la démarche générale de prévention des risques professionnels ; - organiser et réaliser des opérations hyperbares en sécurité.	Travailleurs exposés à une pression relative supérieure à 100 hectopascals dans l'exercice de travaux hyperbares	Formation initiale (organisme certifié) : - classe 2 (pressions inférieures à 5 000 hectopascals) : 8 semaines - classe 3 (pressions supérieures à 5 000 hectopascals) : 4 semaines en complément de la formation classe 2 Un certificat d'aptitude à l'hyperbarie (CAH) valable 5 ans est délivré à l'issue de la formation. Le travailleur doit également détenir un titre professionnel.	Tous les 5 ans	Articles R4461-27 et R4461-29 du Code du travail Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare
Interventions en milieu hyperbare (mention B)
Acquérir les compétences suivantes : - maîtriser les bases théoriques liées au risque hyperbare ; - intégrer le risque hyperbare dans la démarche générale de prévention des risques professionnels ; - organiser et réaliser des opérations hyperbares en sécurité.	Travailleurs exposés à une pression relative supérieure à 100 hectopascals dans l'exercice d'interventions en milieu hyperbare	Formation initiale (organisme habilité ou certifié selon l'activité) : - classe 0 (interventions jusqu'à 12 m) : 24 h ; - classe 1 (interventions à - 30 m) : 49 h - classe 2 (interventions à - 50 m) : 70 h ; - classe 3 (interventions au-delà de 50 m) : 70 h. Un certificat d'aptitude à l'hyperbarie (CAH) valable 5 ans est délivré à l'issue de la formation. Le travailleur doit également détenir un titre professionnel.	Tous les 5 ans	Articles R4461-27 et R4461-29 du Code du travail Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare
Hyperbarie sèche (mention D)
Acquérir les compétences suivantes : - maîtriser les bases théoriques liées au risque hyperbare ; - intégrer le risque hyperbare dans la démarche générale de prévention des risques professionnels ; - organiser et réaliser des opérations hyperbares en sécurité.	Travailleurs exposés à une pression relative supérieure à 100 hectopascals dans l'exercice de travaux sans immersion	Formation initiale (organisme certifiée) : - classe 0 (pressions inférieures à 1 200 hectopascals) : 4 jours ; - classe 1 (pressions inférieures à 3 000 hectopascals) : 5 jours ; - classe 2 (pressions inférieures à 5 000 hectopascals) : 5 jours ; - classe 3 (pressions supérieures à 5 000 hectopascals) : 5 jours Un certificat d'aptitude à l'hyperbarie (CAH) valable 5 ans est délivré à l'issue de la formation. Le travailleur doit également détenir un titre professionnel	Tous les 5 ans	Articles R4461-27 et R4461-29 du Code du travail Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare

Explosifs

Quel objectif ?	Pour qui ?	Quelle durée ?	Quel recyclage ?	Quelle(s) référence(s) ?
Explosifs utilisés dans les travaux du BTP
La formation porte notamment sur : - les règles à respecter pour l'exécution du travail, notamment les règles de sécurité (explosifs autorisés, conditions d'utilisation, de transport, de stockage sur chantier) ; - les règles de mise en œuvre, réalisation du trou de mine ; - les règles de préparation du chargement et d'amorçage des explosifs ; - les précautions avant le tir. Il est recommandé de dispenser cette formation sur le chantier, exceptionnellement en salle et, si possible, en prenant chaque intéressé séparément.	Travailleurs préposés au stockage, au transport et à la mise en œuvre des produits explosifs	À la charge de l'employeur	La formation initiale est complétée par des séances de formation d'au moins 2 heures par semestre.	Décret n° 87-231 du 27 mars 1987 concernant les prescriptions particulières de protection relatives à l'emploi des explosifs dans les travaux du bâtiment, les travaux publics et les travaux agricoles Circulaire du 2 novembre 1987 relative à l'application du décret n° 87-231 du 27 mars 1987

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