Coordination SPS Les essentiels pour la CSPS

Coordination SPS

Le principe de la coordination santé-sécurité des travailleurs s'applique à tout chantier de bâtiment et de génie civil faisant intervenir plusieurs entreprises sur un même chantier. Le but est de prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives de celles-ci. La coordination santé-sécurité est assurée par le coordonnateur SPS (CSPS), qui est désigné par le maître d'ouvrage et agit sous sa responsabilité.

Nouveautés

Essentiels

PP SPS – Plan particulier de sécurité et de pro... [Ouvrages] - 20/02/2008

Le DIUO [Dossiers prévention] - 19/09/2016

Coordonnateur de sécurité et de protection de l... [Fiches] - 14/02/2012

Chargé(e) de prévention [Dossiers prévention] - 25/02/2013

En pratique

Analyse du PGC SPS [Outils] - 02/02/2012

Modalités pratiques de coopération SPS en phase... [Fiches] - 24/09/2013

Questions-réponses

Autorisation de voirie et arrêté de circulation

Quels sont les délais de réponse de l’administration à une demande d’autorisation de voirie ? L’absence de réponse peut-elle être considérée comme une acceptation de la demande ?

Quelles sont les conséquences d’un accident sur la voierie si l’administration n’a pas délivré de permission ou d’autorisation d’intervenir ?

A quoi sert l’arrêté de circulation ?

Peut-il avoir une valeur permanente ?

[Questions réponses]
Dernière mise à jour le 13/11/2018
7
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