Votre recherche Droit de la prévention
Quel que soit votre domaine d'expertise, retrouvez l'ensemble de la réglementation du BTP en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. Ces règles sont décryptées par nos spécialistes qui vous proposent également des supports et outils facilitant leur mise en œuvre : jurisprudences, guides, questions/réponses, affiches...
Résultats de la recherche
5593 Résultats
Résultats par page :10
Article 48 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Article 48 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Les articles 47 à 52 du titre "Explosifs" du RGIE précisent les obligations spécifiques applicables aux tirs à la mèche dans les installations de surface, les dépendances légales ou encore les travaux à ciel ouverts.Ils encadrent :- les tirs autorisés (l'emploi de la mèche est soumis à une autorisation préfectorale et ne peut concerner que les utilisations prévues à l'article 47) ;- la vitesse de propagation de la combustion ;- l'amorçage et la préparation des charges ;- l'allumage de la mèche ;- le délai d'attente après le tir ;- l'interdiction de dessertissage d'une mèche et de rallumage d'un raté.
Droit de la prévention
17 juin 2025Article 49 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Article 49 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Les articles 47 à 52 du titre "Explosifs" du RGIE précisent les obligations spécifiques applicables aux tirs à la mèche dans les installations de surface, les dépendances légales ou encore les travaux à ciel ouverts.Ils encadrent :- les tirs autorisés (l'emploi de la mèche est soumis à une autorisation préfectorale et ne peut concerner que les utilisations prévues à l'article 47) ;- la vitesse de propagation de la combustion ;- l'amorçage et la préparation des charges ;- l'allumage de la mèche ;- le délai d'attente après le tir ;- l'interdiction de dessertissage d'une mèche et de rallumage d'un raté.
Droit de la prévention
17 juin 2025Article 50 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Article 50 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Les articles 47 à 52 du titre "Explosifs" du RGIE précisent les obligations spécifiques applicables aux tirs à la mèche dans les installations de surface, les dépendances légales ou encore les travaux à ciel ouverts.Ils encadrent :- les tirs autorisés (l'emploi de la mèche est soumis à une autorisation préfectorale et ne peut concerner que les utilisations prévues à l'article 47) ;- la vitesse de propagation de la combustion ;- l'amorçage et la préparation des charges ;- l'allumage de la mèche ;- le délai d'attente après le tir ;- l'interdiction de dessertissage d'une mèche et de rallumage d'un raté.
Droit de la prévention
17 juin 2025Article 51 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Article 51 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Les articles 47 à 52 du titre "Explosifs" du RGIE précisent les obligations spécifiques applicables aux tirs à la mèche dans les installations de surface, les dépendances légales ou encore les travaux à ciel ouverts.Ils encadrent :- les tirs autorisés (l'emploi de la mèche est soumis à une autorisation préfectorale et ne peut concerner que les utilisations prévues à l'article 47) ;- la vitesse de propagation de la combustion ;- l'amorçage et la préparation des charges ;- l'allumage de la mèche ;- le délai d'attente après le tir ;- l'interdiction de dessertissage d'une mèche et de rallumage d'un raté.
Droit de la prévention
17 juin 2025Article 52 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Article 52 de l'annexe "explosifs" du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives
Les articles 47 à 52 du titre "Explosifs" du RGIE précisent les obligations spécifiques applicables aux tirs à la mèche dans les installations de surface, les dépendances légales ou encore les travaux à ciel ouverts.Ils encadrent :- les tirs autorisés (l'emploi de la mèche est soumis à une autorisation préfectorale et ne peut concerner que les utilisations prévues à l'article 47) ;- la vitesse de propagation de la combustion ;- l'amorçage et la préparation des charges ;- l'allumage de la mèche ;- le délai d'attente après le tir ;- l'interdiction de dessertissage d'une mèche et de rallumage d'un raté.
Droit de la prévention
17 juin 2025